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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2118086_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Sur la fin de non-recevoir opposée par le centre hospitalier Robert Ballanger : 2.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024329327
6 juillet 2011
6 juillet 2011
l'exécution de l'arrêté du 1er février 1991 par lequel ont été déclarés d'utilité publique les travaux d'aménagement de la route nationale n° 1 section Rivière Lézarde, au Lamentin, carrefour Augain au Robert
Source officielleciv3
60794b609ba5988459c42cef
18 janvier 1983
18 janvier 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE PIERRE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d402
9 février 2010
9 février 2010
légaux 34 rue de la Combe aux Biches 25200 MONTBELIARD représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT ETIENNE Monsieur Robert
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100903
12 septembre 2012
12 septembre 2012
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 février 2010), que Robert
Source officielle8ème chambre
DTA_2407323_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 16 septembre 2024, le CHI Robert Ballanger conclut au rejet de la requête. Il fait valoir que le moyen de la requête n'est pas fondé.
Source officielle6e Chambre D
5fdd8e97ff5e9a38d5fe6833
5 septembre 2018
5 septembre 2018
C/ Robert Y... D...-Pierre Y... D...-Paul Y... Pauline Z... veuve Y... Charles A... D...-Charles A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2101252_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juin 2021, la société civile d'exploitation agricole Le Prieuré Robert Grandpierre, représentée par Me Robbe, demande au tribunal : 1°)
Source officielle11ème Chambre
DTA_2306195_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92360
24 mars 2015
24 mars 2015
Robert X... au paiement d'une somme de 3 219, 07 ¿ TTC, après déduction de la provision de 5 331, 20 ¿ TTC déjà versée.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304632_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2302844_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2302845_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2301825_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2301916_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2301972_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00919_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - la loi n° 2019-463 du 17 mai 2019 ; - le code de justice administrative.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008031746
8 décembre 2000
8 décembre 2000
Vu la requête, enregistrée le 2 mai 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Roberte X..., demeurant ..., chemin d'Ametzondo à Saint-Pierre d'Irube (64990) ; Mme COUSI-PEREZ
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03653
26 juin 2007
26 juin 2007
Robert, Z... Michel, A... Michelle, épouse T..., B...
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007625962
10 février 1989
10 février 1989
Robert Y..., - les conclusions de M.
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