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23 015 résultats pour « Poulet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722b6cd58014677400749

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Boubli, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Rhône Poulenc Chimie, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle

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CC

soc

613722b6cd5801467740074a

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Boubli, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Rhône Poulenc Interservices, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613722b6cd5801467740074b

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Boubli, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Rhône Poulenc Chimie, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613722b6cd5801467740074c

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Boubli, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Rhône Poulenc Chimie, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613722b6cd5801467740074d

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Boubli, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Rhône Poulenc Interservices, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613722b6cd5801467740074e

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Boubli, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Rhône Poulenc Chimie, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fd9cb6760ae8b047fbc41d4

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

Dans ses dernières conclusions, la SAS SALAISON POLETTE & CIE demande à la cour : ' de déclarer l'appel de la SAS SALAISON POLETTE & CIE recevable et bien fondé En conséquence ' de dire et juger que

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202843_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

A, représentant la SARL Le Clos Polet. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200170

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

Besson, conseiller, les observations de la SCP Odent et Poulet, avocat de M. [R], l'avis de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026199004

Admin. suprême

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Odent, Poulet, avocat de la Fédération départementale des chasseurs de Loire-Atlantique et de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103812_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

décision du 18 mai 2021 par laquelle le maire de la commune de Sète a refusé le renouvellement d'une autorisation d'occupation du domaine public pour y installer une remorque destinée à la vente de poulets

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10084

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Poulet-Odent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100293

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

Poulet-Odent, avocat de M. [C], de Mme [Y], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou, et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea6e

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

durée d'un an, et l'a condamné à payer au groupe ornithologique Savoyard une indemnité de 1 000 francs ; "aux motifs que, entendu au cours de sa garde à vue, Gilles X... a déclaré d'abord que la poule

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00857

Cassation

5 septembre 2023

5 septembre 2023

et les membres de sa famille au détriment de la confiance placée par le peuple albanais dans les institutions gouvernementales et les représentants politiques de son pays.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00352

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Selon l'article L. 2312-27, 2°, du code du travail, dans le cadre de la consultation sur la politique sociale, l'employeur présente au comité social et économique le programme annuel de prévention des

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000039293311

Admin. suprême

21 octobre 2019

21 octobre 2019

Daj, de la société le Grand Poujet, de la société Poujol, de la société Veyrac, de la société Vignobles Geneste et de M. P...

Source officielle
CC

comm

61372433cd5801467741377d

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

que la société Les Magasins bleus, estimant que la société Sico Barbe bleue (société Barbe bleue) qui exerce la même activité, se livrait à un débauchage systématique de son personnel ainsi qu'à une politique

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb1acb8dca058e3e7f62

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd602799a9057d5dd29f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Mars 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET

Source officielle