application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

DBVB-V-B7C-BDPBO SAS [Adresse 1] C/ Syndicat des copropriétaires DE L'ENSEMBLE [Adresse 1] Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Odile GAGLIANO Me Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Avril 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Janvier 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Roselyne

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Janvier 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 22 MARS 2016 N° 2016/ 163 Rôle N° 14/07112 [N] [O] C/ ETAT FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Roselyne

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mai 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

Moratières - 85430 LA BOISSIERE DES LANDES, prise en sa qualité d'héritière de Monsieur Claude Y... décédé le 21 novembre 2004, agissant en la personne de son administratrice légale, sa mère Madame Roselyne

authentique reçu le 3 août 1990 par Me Girod, notaire à Saint-Claude, par lequel la CMDP devenue Crédit Mutuel a prêté à la SCI Panorama 726.000 francs et 519.000 francs avec le cautionnement solidaire de Roselyne

et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en Chambre du Conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte BERNARD, Conseiller, et Madame Roseline

.-62280 SAINT MARTIN BOULOGNE représenté par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

[Y] C/o son syndic, ATHEOS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Roseline EYDOUX, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant ET : Monsieur [U] [G] né le 21 Décembre 1999 à [Localité 2] domicilié

DEFENDEUR : Monsieur [S] [F] né le 07 Novembre 1972 5 avenue des Vergers 13440 CABANNES représenté par Me Valéry DURY, avocat au barreau d’AVIGNON COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN

13 décembre 1999 pour exercer les fonctions de président de la Chambre Spéciale des Mineurs, Déléguée à la Protection de l'Enfance (article L. 223-2 du Code de l'Organisation Judiciaire), Madame Roseline

Roseline, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 janvier 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Y...

Mme [W] [M] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/001301 du 05/02/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentée et assistée par Me Roselyne