Codes de loi français

Article 26

Pour les préparations classées T +, T, Xn conformément aux articles 15 à 18, seules les substances T +, T, Xn présentes en concentration égale ou supérieure à la limite la plus basse (limite Xn) fixée pour chacune d'elles à l' annexe VI, partie 3, du

Article Annexe I

Evaluation de la scolarité EVASCO Evaluation de la scolarité VI.1 bis. NIVFORPRO Niveau de formation professionnelle VI.3. Projet professionnel SOUHTRA Projet professionnel VI.3 bis. SITEMP Situation par rapport au travail VI.4.

Article Annexe V

Préparations vendues au grand public 1. 1.L'étiquette de l'emballage contenant de telles préparations, outre les conseils de prudence spécifiques, doit porter les conseils de prudence appropriés S1, S2, S45 ou S46 selon les critères fixés à l'annexe VI

Article L5211-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 65

Dans ce cas, il ne peut être fait application du VI.

Article 18

L344-5-1 VI.

Article 1

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux arrêtés d'autorisation des installations classées nouvelles et existantes selon les modalités définies au chapitre VI.

Article 88

Provisoirement, les voies d'exécution, les ventes judiciaires, la purge des hypothèques, la distribution par contribution ou par ordre demeurent, sous les réserves contenues aux titres V et VI, soumises aux règles de procédure de la législation locale

Article 22

VI. ― Abrogé

Article 2

: son type (en rapport avec son domaine d'activité), ses principales caractéristiques, son adresse (numéro, type et nom de la voie, code commune issu du code officiel géographique), sa localisation à l'Iris (quartier de 2 000 habitants mentionné au VI

Article 1

Par dérogation aux dispositions du I et du VI de l'article R. 571-87 et aux dispositions de l'article R. 571-87-1 du code de l'environnement, pour toute demande visant à bénéficier de l'aide prévue au premier alinéa de l'article R. 571-85 du même code

Article 41

VI : Imposition des plus-values réalisées à l'occasion de cessions à titre onéreux d'actifs numériques, Art. 200 C, Art. 1649 bis C, Sct. I quater : Déclaration relative aux actifs numériques, Art. 1736 II.-A.

Article 4

IV à VI. - A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 26 février 2016 Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7 - Arrêté du 22 septembre 2016 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct.

Article 10

La formation clinique donne lieu à 4 temps d'évaluation durant le parcours préparant au titre d'assistant dentaire, sur la base du portfolio présenté en annexe VI du présent arrêté.

Article 45

placement dans l'une de ces positions et les modalités de leur mise en œuvre s'effectuent dans les mêmes conditions que celles applicables aux fonctionnaires de l'Etat en application des chapitres Ier à V du titre Ier du livre V, des titres II à IV du livre VI

Article 9

Annexe VI

Article 26

. - Les 1° à 7° et le 11° du I s'appliquent aux contributions prévues aux articles L. 138-10 et L. 138-19-9 et au VI de l'article L. 245-6 du code de la sécurité sociale, dans leur rédaction résultant de la présente loi, dues au titre de l'année 2021

Article 7

La définition et les modalités d'obtention des unités de valeur figurent en annexe VI au présent arrêté.

Article 14

dérogation à l'article 13, dans l'attente de décisions communautaires établissant les listes prévues à l'article 23 du règlement (CE) n° 183/2005 susvisé, les additifs, prémélanges, aliments composés et matières premières spécifiques mentionnées à l'annexe VI

Article 51

I à VI.--A créé les dispositions suivantes -Code de l'action sociale et des familles Art. L264-1 à Art. L264-10 -A modiifié les dispositions suivantes -Code de l'action sociale et des familles Art. L232-2 ; Art. L232-12 ; Art.