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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 10
-Pour la branche secrétariat médical , les épreuves d'admissibilité sont constituées de deux épreuves écrites notées chacune de 0 à 20 :
Article 4
Le jury attribue à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant à l'épreuve.
-Pour la branche " secrétariat médical ", les épreuves d'admissibilité sont constituées de deux épreuves écrites notées chacune de 0 à 20 :
Article 6
Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.
Il est attribué à l'épreuve une note de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 sur 20 entraîne l'élimination du candidat.
Article 8
Les notes qu'attribue le jury sont exprimées par un chiffre variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.
Article 9
Les épreuves des candidats sont notées de 0 à 20. Le fait de rendre une copie blanche ou de ne pas participer à une épreuve entraîne l'élimination du candidat
Article Annexe 4
CONTENU DU DOSSIER DE CLÔTURE DES RISQUES CROISÉS (DCRC) 0. Suivi des prescriptions éventuelles émises au stade du dossier DARC
Article Annexe
Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante : http://cache.media.education.gouv.fr/file/special_3_ESR/45/0/programme-TPC_252450.pdf
Article 61
Art. 278-0 bis II.-(Abrogé).
Article 5
Article A811-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 70
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article L222-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 31
L'article L. 143-0 du code des assurances est applicable aux mutuelles et unions de retraite professionnelle supplémentaire et aux mutuelles et unions.
Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient attribué à l'épreuve.
Article L131-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 52 > 61
Tout manquement à l'obligation d'information mentionnée à l'article L. 111-6 est passible d'une amende administrative dont le montant ne peut excéder 3 000 euros pour une personne physique et 15 000 euros pour une personne morale.
Article R143-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 59 > 79
Dans le cadre des missions de certification prévues à l'article L. 111-14, les résultats provisoires des vérifications peuvent, à tout moment des travaux, être transmis par les membres et personnels de la Cour des comptes qui en sont chargés aux autorités
Article R422-61
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 87
Sauf si l'un de ses membres et son suppléant relèvent d'une des causes de récusation prévues à l'article L. 111-6 du code de l'organisation judiciaire, la chambre de discipline ne peut siéger et délibérer que si tous les membres ou leurs suppléants sont
Article R119-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 53 > 40
Les percepteurs de péages collaborent sans discrimination avec les prestataires du service européen de télépéage, les fabricants et les organismes notifiés mentionnés au II de l'article R. 111-23 afin d'évaluer l'aptitude à l'emploi des constituants d'interopérabilité
Article Annexe I
MAISONS : : logements : individuelles : :-----------:------------------ : : Bv : Cv : : : (en : (en : : : frs) : frs) : : :-----------------: : I : 0
Article Annexe 1
3, 40 % 0, 30 % ESAT de 60 à 100 places 0, 60 % 11, 40 % 13, 40 % 15, 10 % 16 % 16, 40 % 21, 80 % 4, 90 % 0, 40 % ESAT > 100 places 0, 40 % 9, 20 % 11, 90 % 12, 90 % 14, 90 % 16, 70 % 28, 30 % 5, 20 % 0, 50 % DONNÉES
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