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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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7 983 résultats pour « chef de rayon »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 1

—

50 Adjoint au chef du service de documentation A 1 50 Chef de bureau chargé de l'achat public A 1 50 Chef de bureau chargé de la gestion administrative des personnels A 1 50 Chef de la section affectation

Article 242-4.04

—

Les portes dans les roufs et superstructures qui donnent accès aux locaux situés en dessous du pont étanche aux intempéries sont étanches aux intempéries et comportent des surbaux d'une hauteur minimale de : EMPLACEMENT CAS GENERAL COURT RAYON

Article ANNEXE

—

231-91 DU CODE DU TRAVAIL Le collège de l'Autorité de sûreté nucléaire, Article 1 er Pour l'application de la présente décision, on entend par radiologie industrielle toute opération mettant en œuvre des appareils ou des équipements émettant des rayonnements

Article 1

—

d'équipement, à favoriser leur inclusion dans leur environnement régional, à compenser les handicaps structurels liés à leur situation géographique, leur isolement, leur superficie et leur vulnérabilité face au changement climatique, à participer à leur rayonnement

LEGIARTI000026913267

—

Observer : ondes et matière Rayonnements dans l'Univers. 2. Comprendre : temps, mouvement et évolution Temps, cinématique et dynamique newtoniennes. 3. Comprendre : énergie, matière et rayonnement Du macroscopique au microscopique. 4.

Article Annexe I

—

Observer : ondes et matière Rayonnements dans l'univers. 2. Comprendre : temps, mouvement et évolution Temps, cinématique et dynamique newtoniennes. 3. Comprendre : énergie, matière et rayonnement Du macroscopique au microscopique. 4.

Article Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

—

du pôle politiques sociales du logement et de l'habitat (7) FONCTIONS EXERCEES NIVEAU NOMBRE NOMBRE DE POINTS (IM) Chef du service urbanisme et habitat A 1 40 points Responsable de la cellule habitat A 1 40 points

Article 8

—

Le chef du bureau des achats et commandes assure le secrétariat de la commission.

Article Annexe 1

—

Agent chef de 2e catégorie des services ouvriers (2)

Article Annexe 1

—

Agent chef de 1re catégorie des services ouvriers (1)

Article 2

—

Les emplois de pharmacien résident comprennent des pharmaciens chefs et des pharmaciens.

Article Annexe II

—

MODALITÉS D'ÉVALUATION DES GREFFIERS EN CHEF STAGIAIRES DES SERVICES JUDICIAIRES

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 07

Loi du 14 décembre 1789 pour la constitution des municipalités

Le chef de tout corps municipal portera le nom de maire.

Article 32

—

Les chefs et cheftaines d'unités de soins sont maintenus en cadre d'extinction.

Article 8

—

Le chef du bureau des achats et commandes assure le secrétariat de la commission.

Article 20

—

Les ingénieurs en chef sont choisis parmi les ingénieurs du 8e échelon.

Article 8

—

Le chef du bureau des achats et commandes assure le secrétariat de la commission.

Article 12

—

Tout candidat à un brevet de chef de quart 500 doit :

Article Annexe n° 1

—

Grades, emplois et echelons éducateur chef 9e échelon :

Article R442-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 24 > 99

Code de l'éducation

La commission de concertation instituée au chef-lieu du département comprend :

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