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7 399 résultats pour « faculté de remplacement »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 1

—

L'annexe de l'arrêté du 12 juillet 2016 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 76

Arrêté du 20 novembre 1985 du 20 novembre 1985 modifiant l'arrêté du 11 octobre 1950 portant création d'un centre technique des conserves de produits agricoles

L'article 2 de l'arrêté du 11 octobre 1950 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 8

—

Il est pourvu au remplacement des membres du Conseil huit jours au moins avant l'expiration de leurs fonctions.

Article 2

—

L'article 3 du décret susvisé du 14 avril 1965 est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 1

—

Les troisième et quatrième alinéas de l'article 371 B de l'annexe II sont remplacés par les dispositions suivantes :

Article 3

—

L'article 4 du décret susvisé du 14 avril 1965 est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 5

—

L'article 8 du décret susvisé du 14 avril 1965 est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 7

—

L'article 10 du décret susvisé du 14 avril 1965 est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 5

—

L'article 15 du décret du 22 février 1985 précité est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 6

—

L'article 291 de l'annexe III au code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 6

—

L'article 9 du décret susvisé du 14 avril 1965 est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 1

—

L'annexe au décret du 30 avril 2012 susvisé est remplacée par l'annexe au présent décret.

Article 5

—

L'article 290 de l'annexe III au code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 1

—

L'annexe de l'arrêté du 10 octobre 2005 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

Article 1

—

Le tableau annexé à l'arrêté du 4 janvier 2002 susvisé est remplacé par le tableau en annexe.

Article 1

—

L'article 265 de l'annexe III au code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 8

—

L'article 292 de l'annexe III au code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 66-1

—

Pour l'application du présent décret à Mayotte, les mots : " fichier immobilier " sont remplacés par les mots : " livre foncier "

Article R161-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 93

Code de l'éducation

Pour l'application du présent livre à Mayotte, les références au département et à la région sont remplacées par la référence au Département de Mayotte.

Article L1526-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 96 > 00

Code de la santé publique

Pour son application à Wallis-et-Futuna, l'article L. 1142-3 est remplacé par les dispositions suivantes :

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