de l'azote ammoniacal et de l'azote oxydé ; - permis d'intervention : permis permettant la réalisation de travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques sans emploi d'une flamme ou d'une source chaude ; - permis de feu

Article 4

—

liquides inflammables ou des matériaux combustibles (dont les intrants et les arbres feuillus à proximité) et les sources d'inflammation (par exemple : armoire électrique, torchère) ne peut être inférieure à 10 mètres sauf dispositions spécifiques coupe-feu

Article EL 3

—

Les conditions d'essais et de classification du point de vue de la résistance au feu des conducteurs et des câbles électriques sont fixées par l'arrêté du 21 juillet 1994 modifié (NOR : INTE9400390A).

Article 1

—

Travaux de soudage oxyacétylénique exigeant le recours à un permis de feu.

Article ANNEXE

—

couverture de toiture répertoriés dans le tableau ci-après doivent être utilisés conformément aux dispositions en vigueur relatives à la conception et à l'exécution des ouvrages, et plus particulièrement pour ce qui est de la composition et de la réaction au feu

Article 229-II-2.07

—

Les dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse doivent pouvoir fournir de la mousse capable d'éteindre les feux d'hydrocarbures.

Article N 75

—

graisses présentant les caractéristiques suivantes : a) Les hottes ou autres dispositifs de captation doivent être construits en matériaux incombustibles ; b) Le conduit d'évacuation doit être construit en matériau incombustible et être stable au feu

Article Annexe II

—

Lorsqu'il s'agit d'une infraction relevée par contrôle automatisé (radars vitesse et dispositifs feux rouges), j'adresse le dossier complet de demande de remboursement à la trésorerie du contrôle automatisé à Rennes : TCA service des remboursements, CS

Article Annexe II

—

Sécurité routière Eclairage : Feux de position arrière 12. Accessoires Injection directe : Cuve de produit Section D Pulvérisateurs fixes ou semi-mobiles 1. Inspections préliminaires PARTIE II : LISTE DES DÉFAUTS 1.

Article ANNEXE A

—

Mesure 1 A : en plus de la mesure 1, mise en oeuvre des dispositions telles que si le diélectrique liquide vient à s'enflammer, il ne puisse mettre le feu à des objets combustibles avoisinants (Nota 2).

Article Annexe II

—

Règlement pour prévenir les abordages : règles de route, feux, signaux sonores, balisage. 4. Documents nautiques. 5.

LEGIARTI000025004137

—

la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie 288 559 1 746 4 742 8 825 29 286 1 940 47 906 92 860 463 694 Industries du bois, de l'ameublement, du papier-carton, du textile, de vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres à feu

Article 3-1

—

Il doit être complété par un panonceau M 9 c Cédez le passage défini à l'article 2-1 sauf lorsqu'il est associé aux feux tricolores.

Article 695-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 14

Code de procédure pénale

cinq ans et qui entre dans l'une des catégories suivantes : a) Traite des êtres humains ; b) Abus sexuels ou exploitation sexuelle, y compris pédopornographie et sollicitation d'enfants à des fins sexuelles ; c) Trafic de drogue ; d) Trafic d'armes à feu

Article 227-3.07

—

Les cuves sont construites de façon à résister au feu et revêtues dans ce but d'une peinture intumescente ; il convient de veiller à la bonne conservation de cette peinture dans le temps.

Article 229-II-1.35

—

doit pouvoir alimenter simultanément, pendant trois heures, les services suivants au minimum, compte tenu des courants de démarrage et de la nature transitoire de certaines charges : .1 l'éclairage de secours requis par l'article 229-II-1.37 ; .2 les feux

LEGIARTI000047883328

—

enregistrées Enregistrement du statut fermée et verrouillée des portes reportées en timonerie SOLAS II-1/23.2.1 Détection d'infiltration par les portes d'étrave intérieures et extérieures SOLAS II-1/23.2.2 X Portes étanches et coupe-feu

LEGIARTI000041943133

—

Article 5 Pour les contrôles des feux, les lampes témoins ou tout autre dispositif équivalent doivent être apposés sur le tableau dans la timonerie, à moins qu'un contrôle direct ne soit possible depuis la timonerie.

Article 242-11.16

—

L'intégrité au feu de l'isolation est moins égale à celle de la cloison ou du pont traversé. De plus, les conduits de section libre supérieure à 0,075 m² comportent des volets d'incendie.

LEGIARTI000036979330

—

dans le cas d'un entreposage à l'extérieur, sont implantés à une distance au moins égale à 20 mètres de l'enceinte de l'établissement, à moins que l'exploitant justifie que les effets létaux (seuil des effets thermiques de 5 kW/m 2 2.2 Comportement au feu

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