Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat des consorts [C]-[T], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Chemin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) l'Epinette, dont le siège

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 11 mai 2000) que la société Omnibanque, aux droits de laquelle se trouve la société Natexis bail, a conclu le 2 octobre 1990 avec la société civile immobilière (SCI

(SCI) Juripro, dont le siège est ..., parc de la Vatine, 76130 Mont Saint-Aignan, 4 / la société civile immobilière (SCI) l'Orée du Bois, dont le siège est ..., parc de la Vatine, 76130 Mont Saint-Aignan

Bourrelly, conseiller, les observations de la SCP Le Bret-Desaché et Laugier, avocat de la société Cholestérol, de Me Blondel, avocat de la société Bretagne Dessose, les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. P..., de la SCI GEI-Terre et de la société U...

X... ; que des désordres ayant été constatés, ce dernier a assigné la SCI en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

des ouvrages en interdisant l'accès à tout véhicule étranger à ses services, la société civile immobilière Marina Plage (société Marina) propriétaire du lot n° 12 dans le même immeuble, a assigné la SCI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Peupliers, dont le siège est .

Toitot, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Scierie moderne de la Thierache, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la SCI de l'Essonne, dont le siège est ... au Coudray (Essonne

majoration de délai étant énoncées au cahier des conditions générales de vente annexé au contrat ; que ces délais n'ayant pas été respectés la SCI 2 M a assigné la SCI Paul Cézanne en remise des clés

Pour déterminer la valeur mathématique des parts sociales de la SCI, l'arrêt retient qu'il y a lieu de déduire l'endettement de la SCI, tel qu'il est indiqué dans la sixième colonne du tableau figurant

David, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de la société Trigone SCI, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Suez RV Yvonne métaux et de la société

Sur le rapport de Mme Grandjean, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Marloilaulucana, de la SCP Boullez, avocat du syndicat des copropriétaires [Adresse 4]

Sur le rapport de Mme Guého, conseiller référendaire, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société [...], de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société

Pety, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat des sociétés civiles immobilières [Localité 1] et [Localité 2], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la commune de