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12 296 résultats pour « Alain BOYER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007911818

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Alain XX..., demeurant ..., M. Jean-Pierre F..., demeurant ..., M. XG... PLUCHE, demeurant ..., Mme Valérie XD..., demeurant ..., M. Q... XC..., demeurant ..., Mme Lucette L..., demeurant ..., M.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201450

Cassation

24 septembre 2009

24 septembre 2009

Aux motifs que la MSA sollicite le recouvrement des cotisations sociales et impayées dues par Alain Y... entre 1994 et 2001 auprès de son épouse sur le fondement de la solidarité des époux à l'égard des

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c66

Cassation

15 décembre 1992

15 décembre 1992

Alain B...

Source officielle
CC

comm

61372209cd580146773f9b40

Cassation

5 octobre 1993

5 octobre 1993

Alain X..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ..., 2 ) Mme Alain X..., née Jacqueline Z..., demeurant chez M.

Source officielle
CC

civ1

61372480cd58014677416055

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Alain Z..., époux de Mme Thérèse X..., font grief à l'arrêt attaqué, statuant sur les difficultés nées de la liquidation de la succession d'Ange-Marie X..., d'avoir infirmé un jugement du 17 septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd8511a

Appel

2 mai 2000

2 mai 2000

MAISONS DE MAYA ayant son siège 11 rue de la Croix Saint Jacques 91620 LA VILLE DU BOIS représentée par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assistée de Maître MORINET (SCP HYEST et associés) avocat

Source officielle
CA

12e chambre

6033b0a9eee2a4647ba41b75

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

[Adresse 7] [Adresse 8] Représentant : Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0122 Madame [W] [X] de nationalité Française [Adresse 9] [Adresse 10] Représentant : Me Alain

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01020

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[X] s'est présenté dans mon bureau vers 21h50 pour m'informer qu'il allait faire une prise de parole. Je ne lui ai pas donné l'autorisation. A la fin de cette assemblée générale, M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ae4e60dc6b4e05dbb0b957

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

INSTANCE DE SAINT PIERRE en date du 29 octobre 2021 suivant déclaration d'appel en date du 01 décembre 2021 RG n° 20/03293 APPELANTES : Madame [W] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d800

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Alain, Marc et Jean-Louis X..., qui déclarent limiter leur appel, et M.

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d91b

Cassation

28 mars 1996

28 mars 1996

mesurer la vitesse du vent et que juste après l'accident, en présence des services de police, il a fait procéder à la consolidation de l'échaffaudage afin d'éviter un nouveau drame; que c'est dès lors, à bon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa25

Appel

28 février 2008

28 février 2008

la société ALAIN Z... et M. Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4e06a

Cassation

4 décembre 1968

4 décembre 1968

SUR LA PERSONNE D'UN SIEUR Y..., ELECTROCUTE PAR UN CABLE DE TRANSMISSION ELECTRIQUE A HAUTE TENSION, HEURTE PAR UN ARBRE ABATTU ; "ET CE, AU MOTIF QU'IL N'AURAIT PAS AVISE L'EDF DU TRAVAIL QUI ALLAIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fca

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

ALLAIN DES BEAUVAIS ASSURANCES S.A.R.L. CLAIE S.A.R.L. ELOTEC S.A. AXA FRANCE IARD M. Jean Pierre Y... Me Vincent Z...

Source officielle
CA

4e chambre

5fca9d1e8aa6eb92b86bcaf6

Appel

13 juillet 2020

13 juillet 2020

10] [Localité 8] Représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 240 - N° du dossier

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f392

Cassation

8 octobre 1998

8 octobre 1998

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 décembre 1996, qui, pour fraudes fiscales, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné l'affichage et

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CA

4e Chambre A

6031d95e5fd21dad57004fc6

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 JUIN 2018 bm N° 2018/ 549 Rôle N° RG 17/01149 N° Portalis DBVB-V-B7B-74KR Alain X... Romain X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a87

Appel

23 septembre 2013

23 septembre 2013

Alain C...poursuit en indiquant que sur ordre de M. D..., il est retourné au garage, le travail n'ayant pas été fait ce jour-là. M.

Source officielle
CC

cr

6079a8119ba5988459c4bbf3

Cassation

20 octobre 1981

20 octobre 1981

ALAIN ET Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300418

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 avril 2010), que Mme X..., propriétaire d'un appartement, a donné un mandat non exclusif de vente à l'Agence Alain

Source officielle