CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., en cassation d'un jugement rendu le 6 octobre 1988 par le tribunal d'instance de Carpentras, au profit de Monsieur André

(Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1985 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de la société des CHAUSSURES ANDRE, ayant établissement au centre commercial

André X..., demeurant ...

André A..., demeurant ..., 2°/ M. Eric A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

André, - LA SOCIETE ELF ATOCHEM, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1998 qui, pour homicide involontaire et infraction

qu'enfin, responsable du choc initial par l'effet dangereux du changement de direction et du défaut de maîtrise, Franck Y... est le seul responsable de la chute d'objets et de débris sur la chaussée qu'André

André, et de l'ensemble de la procédure subséquente, et a ordonné le retour du dossier de l'information au juge d'instruction saisi ; " aux motifs qu'en application de l'article 50 de la loi du 29 juillet

rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me Z..., et de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., née Z..., demeurant : 47450 Colayrac-Saint-Cirq "Marcot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Z..., demeurant ..., Val-de-Bargis (Nièvre), en cassation d'un

André A..., demeurant ...

André Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique

cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige les opposant à la société Tooandré, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société André

X... a été embauché le 12 septembre 1994 par la société Landwell and Partners en qualité de consultant ; qu'il est devenu "manager" en octobre 1999 ; qu'en février 2000, il a demandé un détachement temporaire

acte notarié du 20 mars 1990, la société de droit luxembourgeois Noreurope, aux droits de laquelle vient la société Swedlux, anciennement dénommée Swedbank Asset Management (la banque), a consenti à André

André A..., 2 / M.

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

X..., engagé le 22 septembre 2000 par la société André Sibade promotion, a, postérieurement à son licenciement, demandé la condamnation de l'employeur à lui payer diverses sommes à titre notamment de treizième

Plast, dont le siège est [Adresse 2] (Andorre), société de droit étranger, défenderesse à la cassation.

André, François A..., 2 / de Mme Anne-Marie Z..., épouse A..., tous deux domiciliés ... (4e) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le