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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04291
24 août 2016
24 août 2016
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR04232
24 août 2016
24 août 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6708c03e445a086e2bcedf07
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BARBIER SHOP RN3, représentée par Me Christophe YOUSSIF, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0005OAF Intimée : S.C.I.
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01664
5 juin 2018
5 juin 2018
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR01393
1 septembre 2020
1 septembre 2020
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Transports Taglang, et les conclusions de Mme Caby, avocat général référendaires en l'audience publique
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR01199
1 septembre 2020
1 septembre 2020
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. J...
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ECLI:FR:CCASS:2019:CR01720
10 juillet 2019
10 juillet 2019
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix juillet deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
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ECLI:FR:CCASS:2019:CR02981
10 décembre 2019
10 décembre 2019
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. F... K... en qualité de représentant légal de la société Omnibus Unternehmen, et les conclusions de M.
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ECLI:FR:CCASS:2019:CR00784
26 mars 2019
26 mars 2019
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
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ECLI:FR:CCASS:2019:CR00443
13 février 2019
13 février 2019
SUREAU, de la société civile professionnelle François-Henri BRIARD, avocats en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général PETITPREZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société KTP Barbier
Source officielleciv3
60794b679ba5988459c42ed3
31 janvier 1984
31 janvier 1984
QUI, EN 1930, AVAIENT ACQUIS DE MME BARON A... PARCELLE DE TERRE FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (BASSE-TERRE, 21 DECEMBRE 1981) D'AVOIR DECIDE QUE LES EPOUX Z... AUXQUELS MME BARON X...
Source officielleciv2
607940df9ba5988459c3f70c
2 juillet 1970
2 juillet 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE FRANCOIS, AGENT DE LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, AYANT ETE BLESSE DANS UN ACCIDENT DONT BARBIER,
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR00594
26 janvier 2016
26 janvier 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR00883
14 mars 2017
14 mars 2017
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR00496
28 mars 2017
28 mars 2017
Barbier, conseiller rapporteur, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2501749_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, présidente, pour exercer les fonctions de juge des référés.
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ECLI:FR:CCASS:2021:CR51079
15 juillet 2021
15 juillet 2021
Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 juillet 2021 où étaient présents M.
Source officiellesoc
6137212bcd580146773f18a6
7 novembre 1989
7 novembre 1989
A, avenue de Romans à Sassenage (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1986 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée GANTS BARNIER
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ECLI:FR:CCASS:2021:CR50770
8 juin 2021
8 juin 2021
Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mai 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
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ECLI:FR:CCASS:2021:CR50930
22 juin 2021
22 juin 2021
Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
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