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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69a197d0cdc6046d47ec01ef
13 janvier 2026
13 janvier 2026
sous le numéro 497 832 790 RCS [Localité 1] Assisté de Monsieur [K] [C], muni d'un pouvoir et substituant Maître [B] [O] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
6a118423cdc6046d47ab56e4
22 mai 2026
22 mai 2026
[H] [E] et [H] [I] Date d'ouverture : 30 mars 2026 Juge-Commissaire : Monsieur Bruno BERTHOD Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Isfendiyar AKAN Mandataire Judiciaire : La SELARL MJ ALPES (en la personne
Source officiellecomm
613720b0cd580146773ed85e
30 juin 1987
30 juin 1987
Bruno X..., agissant à titre personnel et en qualité de mandataire de M. Jean-François X... et des sociétées Enobat et Giet, a promis de vendre à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10159
7 février 2018
7 février 2018
Bruno Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 3 mai 2016 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société H..
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60320883e691074064710289
15 mai 2018
15 mai 2018
représenté par Me Manfred ESSOMBE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mars 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60320883e6910740647102a9
15 mai 2018
15 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Soleine HUNTER FALCK, conseillère Monsieur Olivier MANSION, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdcdf0e5b2dac49e38fb4c2
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Bruno BLANC, Président Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c6
12 avril 2012
12 avril 2012
le 28 juillet 2011 par Monsieur Bruno X..., Vu les conclusions déposées le 23 septembre 2011 par M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 09 mai 2000c/Monsieur Bruno Y
6253c870bd3db21cbdd85485
12 décembre 2001
12 décembre 2001
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur Nicolas X..., le 09 mai 2000, des dispositions civiles, Monsieur le Procureur de la République, le 09 mai 2000 contre Monsieur Bruno Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MAI DEUX MILLE DEUX APPELANTS : Monsieur Bruno X... 3 rue Bayard 75008 PARIS représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df39
25 mai 2011
25 mai 2011
défaillant Monsieur Bruno Z... ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110744
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Bruno X..., domicilié [...] , 2°/ à M. Frédéric Z..., domicilié [...] , 3°/ à M.
Source officiellecr
Cour a décidé que l'action publique dirigéec/Jean-Louis Y
61372623cd580146774233ea
22 mai 2002
22 mai 2002
président-directeur général d'Astral, a participé à la conception de la plaquette litigieuse, ainsi que Raymond Z..., en tant que président-directeur général de COFIBRA, jusqu'au 11 septembre 1992 ; qu'en revanche, Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9181a
19 juin 2014
19 juin 2014
Bruno X... C/ Mme Chantal Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b274143037ceabfbf27
21 janvier 2025
21 janvier 2025
SOCIÉTÉ MERIDIEN [Adresse 2] [Localité 6] N° SIRET : 339 119 406 Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 S.A.S.U.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007889794
23 juin 1995
23 juin 1995
Bruno X..., demeurant ... à La Verriere (78320) et M. Eric X..., demeurant ... ; MM.
Source officielle5ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3114
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 352 580 765, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Bruno
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00035
6 janvier 2010
6 janvier 2010
Comme convenu avec Monsieur Z..., ce jour, vous pourrez continuer à bénéficier de votre logement de fonction jusqu 'à la fin mars 2005.... » ; que Monsieur Bruno X..., dès la réception de ce courrier a
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0df
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Rachid X... abusif et la procédure de licenciement irrégulière; Condamne la société AMBULANCE BRUNO à payer à M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02843
23 juin 2015
23 juin 2015
Bruno Y..., chargé de passer un câble dans une poulie située en hauteur et surplombant la mer, ce qui l'obligeait à placer l'un de ses pieds sur la lisse du renfort du sabord de décharge et l'autre sur
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