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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 8
603543864f38ee6d26a9137b
24 mai 2016
24 mai 2016
articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente et Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603543864f38ee6d26a9137c
24 mai 2016
24 mai 2016
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente et Madame Isabelle
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:449624.20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Délibéré à l'issue de la séance du 1er décembre 2022 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître
Source officielle8e Chambre A
61624a79a68110eae5b68fd6
27 février 2014
27 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle14e Chambre
616260338672d229b881632e
14 mai 2014
14 mai 2014
AU FOND DU 14 MAI 2014 N°2014/426 Rôle N° 13/00754 OPERA DE [Localité 2] C/ URSSAF PACA MNC Grosse délivrée le : à : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162d33170d46c7f95e826e6
6 juin 2012
6 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier
Source officiellepôle 4 - chambre 3
6163964e5fe465b53b77f54e
10 décembre 2009
10 décembre 2009
PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Septembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques Laylavoix, président de chambre Madame Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163b52d1669d540ac7baa66
13 octobre 2010
13 octobre 2010
avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 07 septembre 2010, en audience publique, devant la cour composée de : - Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d45
10 novembre 2006
10 novembre 2006
54 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 4 rue d'Auxonne54000 NANCYReprésentée par Maître Ariane QUARANTA (Avocat au Barreau de STRASBOURG)INTIMÉE :Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15b
26 mars 2008
26 mars 2008
RG N : 07 / 01086 - A R R E T No 482 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt et un Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a76d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
AUXANCES Représentée par Me Emilie CARRE-GUILLOT (avocat au barreau de POITIERS) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves DUBOIS, Président Conseiller : Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac00
11 octobre 2007
11 octobre 2007
demeurant ... 75009 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Yves SCHMIDT, avocat au barreau de PARIS, toque : R145 Madame Isabelle Z...
Source officielle4e Chambre B
615e0e2fc25a97f0381f5324
10 avril 2014
10 avril 2014
Monsieur [X] [T] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] (13400), demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dbfe
8 juin 2010
8 juin 2010
1969 à VESOUL (70000) ... 07800 ST LAURENT DU PAPE représentée par la SCP ASHURST, avocats au barreau de PARIS plaidant par Maître Agnès FOLGUERAL, avocate au même barreau INTIMÉE : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf1
22 avril 2011
22 avril 2011
Greffier, lors des débats : Mme Isabelle FERNANDEZ MINISTÈRE PUBLIC : représenté lors des débats par Monsieur LECRUBIER , avocat général, qui a fait connaître son avis.
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de87
12 mai 2011
12 mai 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06282 Jugement (No 10/ 00475) rendu le 03 Août 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : JMP/ VV APPELANTE Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e00f
1 juin 2011
1 juin 2011
Au dernier état de la relation contractuelle, il percevait une rémunération mensuelle brute de 1321, 05 € ; l'entreprise emploie moins de onze salariés. Le 23 mars 2010, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e218
15 juin 2011
15 juin 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e760
31 octobre 2011
31 octobre 2011
l'instruction : 16 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 21 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Octobre 2011, prorogé au 31 Octobre 2011 Audience présidée par Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616307f15a67331bacec3be0
6 octobre 2011
6 octobre 2011
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Août 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président, et Madame Isabelle
Source officiellePage 57 sur 272