Y... a été engagé le 1er février 2009 par la société Forclum Aquitaine Limousin, devenue Eiffage énergie Aquitaine, en qualité de technicien de maintenance ; qu'il a été convoqué le 2 janvier 2012 à un

équipements de marque XEROX des conventions relatives aux services de maintenance « PagePack », « Service Pack » et « eClick » ; que pour assurer ces services de maintenance, le concessionnaire confie

X... a été engagé le 10 mars 1985 par deux sociétés appartenant au groupe Bussière, effectuant pour chacune d'elle un travail à mi-temps, en qualité de responsable maintenance ; qu'ayant refusé les deux

Grenke et GS Group s'y opposent, arguant respectivement d'une livraison conforme, du parfait fonctionnement du matériel livré le 22 novembre 2013 et de deux interventions de maintenance satisfactoires

[V], [J], et [Z] ont été engagés par la société de Maintenance pétrolière, respectivement à compter des 13 juin 2006, 1er décembre 2008 et 14 mars 2011. 3.

En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société de Maintenance pétrolière et la condamne à payer à MM.

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 JANVIER 2023 La Société de maintenance

[I] a été engagé en qualité de technicien de maintenance, affecté au sein de l'établissement de [Localité 5], le 12 mars 2001, par la société Schindler (la société). 3.

B... avait pris lui-même dans sa caravane un fusil et des coups de feu avaient été échangés; qu'en cours d'instruction, les témoins confirmaient la présence des trois hommes devant la caravane, maintenaient

SAS) Exerçant une activité de : Réparation, dépannage, installation comptoirs, caisses, portillons, nettoyage, manutention hypermarchés, supermarchés, petite maçonnerie, installation, réparation, maintenance

La livraison du matériel objet du contrat de maintenance est intervenue le 23 mars 2016.

soumis à des pratiques de sodomisations avec acte sexuel complet ou à l'aide d'un vibromasseur avec la complicité active de sa mère, Jacqueline Y..., chargée de le plaquer sur le lit du couple, en lui maintenant

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vecteur plus a signé, le 30 juillet 2001, avec la société Fontex un contrat de services pour la mise à disposition, l'approvisionnement et la maintenance

machines mais explique et justifie qu'elle a effectué des campagnes de prévention auprès de son personnel, qu'elle a entrepris depuis 1996 le désamiantage des machines à l'occasion des opérations de maintenance

le siège est [Adresse 8], 3°/ au Centre de gestion et d'études Ags (CGEA) d'Île-de-France Est, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Maintenance partner solutions France, dont le siège

B déclarent se désister de leurs conclusions en annulation mais maintiennent leur demande tendant à ce que la commune de Comus leur verse la somme de 2 000 euros en application des dispositions de l'article

Monsieur X... perçoit aussi maintenant le RMI au même montant selon notification du « 11. 11. 2006 ».

La Cour d'appel confirme le jugement de première instance en maintenant la date du 1er avril 2016 pour les effets du divorce et en rejetant la demande de prestation compensatoire.

Le 19 septembre 2003, la société LA MAINTENANCE PARIS a repris le chantier. La société LA MAINTENANCE PARIS a soumis à Madame Y...

avril 2016), que la société Learning Management Developpement (la société LMD) a conclu avec la société Easydentic, devenue la société Safetic (la société Easydentic), un contrat d'installation, de maintenance