Marcel X..., demeurant tous deux à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., 3°/ de M.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, MARCEL Y..., AU PROFIT DUQUEL JEAN Z...

Marcel X..., demeurant ... ; M.

, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 4] , dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la société d'architectes Dassie Marcel

Marcel, - la société anonyme Equipements électriques moteur, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, du 5 mai 1988 qui, dans une procédure suivie contre le premier

En infirmation du jugement déféré, la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL sera condamnée à verser à Claude X... la somme de 1.316,40 ¿ de ce chef outre celle de 131,64 ¿ de congés payés afférents » ; ALORS QU'il

Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 grosses [O] [Q] + 2 exp [D] [Q] + 1 grosse Maître Marcelle CAUVIN-LAVAGNA + 1 exp Me Isabelle SILVANO AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE

alors que, sur les extraits K bis produits, elle figure comme la dénomination commerciale de la société SDCA.

, a pris le 15 décembre 1986 la nouvelle dénomination sociale de SA Martell ; qu'à la même date, la dénomination sociale de SA Martell et Compagnie a été reprise par une autre société du groupe, la société

(MARCEL); 2° Y...

ET LE VEHICULE CONDUIT PAR MARCEL X..., CELUI-CI ET SON EPOUSE, NEE ELISE Z..., ONT ETE ATTEINTS DE BLESSURES N'AYANT PAS ENTRAINE UNE INCAPACITE DE TRAVAIL TOTALE SUPERIEURE A TROIS MOIS ; ATTENDU QUE

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE MARCEL ET JEAN-PIERRE Y..., ENTREPRENEURS, REPROCHENT A L'ARRET ATTAQUE (POITIERS, 6 JUIN 1979) DE LES AVOIR CONDAMNES A REPARATION DE DESORDRES APPARUS DANS UN APPONTEMENT

Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame JANKOV, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Marcel

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mars 2025, Mme B C, représentée par Me Marcel, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative

Thierry, juge des référés - et les observations de Me Marcel, représentant Mme B D, et de Mme C représentant l'ADA.

Thierry, juge des référés - et les observations de Me Marcel, représentant Mme B, et de Mme A représentant l'ADA.

Ce détachement a été renouvelé à compter de cette dernière date, pour une durée de dix-huit mois, par arrêté du 6 janvier 2015 du maire de la commune de Saint-Marcel.

directrice académique des services de l'éducation nationale (DASEN) des Yvelines a rejeté sa demande de dérogation à la carte scolaire afin que sa son fils C soit inscrit en classe de 6ème au collège Marcel