DU 06/05/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président de chambre, Monsieur Pierre MAUNOURY et Madame Carinne LEVACHER, juges, Greffier : Maître Sarah

tribunal de Commerce de Nanterre en date du 5 août 2011 [Adresse 2] [Localité 8] Non représentée Madame [X] [Z] [Adresse 1] [Localité 9] Non représentée * * * MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sarah

[R] & BROAD PROMOTION 8 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Delphine NOWAK, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu

Pôle social - N° RG 25/00718 - N° Portalis DB22-W-B7J-TACY Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - [E] [V] - CPAM DES YVELINES - Me Benjamin VILTART - Me Sarah AMCHI DIT YAKOUBAT

DEFENDERESSE [11] [Adresse 15] [Localité 3] Représentée par Mme [J] [S], muni d'un pouvoir régulier, *** L’affaire a été débattue le 19 Mai 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Sarah

cour : Jugement rendu le 17 mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : I N° RG : F 20/01118 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sarah

VHV ASSURANCE FRANCE succursale de VHV ALLEGEMEINE VERSICHERUNG AG, es qualité d’assureur de la société AA RENOVATIONS Représentant : Maître Sarah XERRI-HANOTE de la SELAS HMN & PARTNERS, avocats au barreau

RG 25/00217 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MGYT Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à : Mme [V] [M] Copie certifiée conforme délivrée le : 03 Juillet 2025 à : Maître Sarah

AFFAIRE : SCI SINE C/ SARL MATVEEV TEAM (LYON MMA CENTER) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Sarah

assistée de Philippe ARNAUD, assesseur représentant les salariés du Régime Général et de Eric KOUBI, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants du Régime Général, en présence de Sarah

Civile Cab. 4 N° RG 23/08366 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MGJC Copie executoire à : Me Sophie ENGEL Me Sarah PAQUET Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Monsieur [B]

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Loïc LLORET GARCIA Greffier : Sarah TAKENINT DÉBATS À l’audience du 31 janvier 2024, tenue en audience publique. *** Vu le commandement délivré le 03 mars 2023, publié

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public.

Jacques BICHARD, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffière, lors des débats et du prononcé : Mme Sarah-Lisa GILBERT ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 26 février 1999 et 21 juin 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Anne-Sarah X... demeurant ... ;

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public.

[Z] [G] [Adresse 1] comparant par Me Sarah BAYE comparant par Me Sarah BAYE [Adresse 2] et par Me Frédéric BARBAUT [Adresse 3] DEFENDEUR(S) SAS AZUR HELICOPTERE [Adresse 4] comparant par Me Franck GHIGO

De cette union sont issus quatre enfants : Gilbert, né le 14 mars 1991, Ludovic, né le 26 juillet 1995, Mélanie, née le 26 juin 2001 et Sarah, née le 23 février 2008.

FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah

FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT [O] JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, [O] TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah