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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6162fdeb3ebbdffcbea6aa17
16 février 2012
16 février 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 30 novembre2011 qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162fdec3ebbdffcbea6aa1d
16 février 2012
16 février 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 20 juillet 2011 Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616318b9e0639f4f1a04a4c0
10 novembre 2011
10 novembre 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 20 juillet 2011 Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61632b2d81886c8c1bac9715
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 18 mars 2011 Greffier : Madame Violaine GAILLOU, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61632b3a81886c8c1bac97e0
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 18 mars 2011, chargée d'instruire l'affaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61632f5114ec5f96a7da0936
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 18 mars 2011 Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616333d8f74a27a178b843f0
16 juin 2011
16 juin 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 18 mars 2011 qui en ont délibéré, Greffier : Madame Violaine GAILLOU, lors des débats ARRÊT : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c46
28 novembre 2005
28 novembre 2005
de cette couche s'est produit alors que l'entreprise CBI venait de terminer la fondation de l'escalier d'accès à l'étage, l'expert précisant que les travaux de terrassement et la réalisation de la semelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895af
29 octobre 2007
29 octobre 2007
comprises à vue d'œil entre sept et dix centimètres ; qu'un relevé au laser a permis de constater des valeurs de flèche atteignant huit centimètres et demi ; que l'expert judiciaire a indiqué que les semelles
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bae1
2 juin 2008
2 juin 2008
imputable à la seule aggravation des séquelles fonctionnelles, - l'inaptitude aux activités sportives reste définitive, - il y a lieu de prévoir des frais futurs relatifs au renouvellement des semelles
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d2
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Il suggérait que la finition de surface soit privilégiée d'un revêtement flottant avec semelle résiliente incorporée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de3
7 avril 2006
7 avril 2006
Roméo X... qui, excusé, n'était pas présent aux opérations d'expertise, s'est vu confier les travaux de : " dalle de béton,12 pilotis avec semelle, mur en 20 cm, pose de l'ossature bois, pose Tivex, pose
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d368
2 février 2010
2 février 2010
acte est certes annexée la facture établie par Monsieur Jacques D... qui mentionne au titre des travaux réalisés : la démolition d'une partie des trottoirs, le creusage des puits sous fondations, des semelles
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f8
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Au titre des préjudices patrimoniaux, le médecin expert relève les frais de déplacement à Nice pour consultation de chirurgie orthopédique et les semelles orthopédiques, la nécessité d'une assistance par
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201121
21 juin 2012
21 juin 2012
Consolidation le 26. 08. 2007 IPP 33 % Examen du médecin conseil : lourdes séquelles avec boiterie, douleur chronique, anxiété et céphalées, traitement de lamaline en cours, semelle orthopédique à gauche
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201414
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Il est fondé sur une semelle en béton armé, enterré sous deux rangs d'agglomérés, soit à environ 60 à 70 cm de profondeur. La base de la fondation est tout juste hors-gel.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00525
2 mars 2011
2 mars 2011
Enfin, le 2 avril 2007 vous vous êtes permis de tenir des propos déplacés à l'égard de votre responsable qui vous demandait simplement de faire votre travail pleinement en proposant des semelles aux clients
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300400
3 avril 2013
3 avril 2013
apparues depuis 1996 dans les pièces du rez-de-chaussée de la maison X... sont dues à :- la configuration initiale les lieux,- le vice affectant leur plancher, l'expert ayant relevé l'insuffisance de la semelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90970
4 septembre 2013
4 septembre 2013
mètre, - une partie du mur a été enduite bouchant ainsi les barbacanes, - les agglomérés en béton de 0, 27 ont été élevés en harpage lors de l'édification de l'ouvrage imposant la réalisation d'une semelle
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00756_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mars et 16 novembre 2023, M. et Mme A, représentés par Me Semmel, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures
Source officiellePage 57 sur 100