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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e1cd580146774213b0

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b27

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CC

cr

édure suivec/Jean-Frédéric Z

61372564cd5801467741d514

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

cr

61372569cd5801467741d7bc

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

à PARIS, le vingt-neuf mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

61372579cd5801467741e126

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

à PARIS, le sept avril mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3ee

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

comm

6137218dcd580146773f4b63

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

siège est ... (19e), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 22 mai

Source officielle
CC

cr

613724fdcd5801467741a0fa

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

Justice, à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5e8

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

le sept octobre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire ECHAPPE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

Z... de la constitution de partie civile qu'il a forméec/Jacques Y

6137258ccd5801467741eabc

Cassation

30 septembre 1992

30 septembre 1992

trente septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

évrier 1991, qui, dans la procédure suivie sur sa plaintec/Samir X

6137258ecd5801467741ec2a

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

PARIS, le vingtsept janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

civ1

613720f1cd580146773efae1

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux X..., de Me Ryziger, avocat de la

Source officielle
CC

soc

613720f2cd580146773efb32

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Franck, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Combes, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Etablissement Bourgeois, de la SCP Masse-Dessen

Source officielle
CC

civ1

613720f7cd580146773efe10

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

Bernard, Massip, Viennois, Kuhnmunch, Bernard de Saint-Affrique, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, Mme C..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

61372112cd580146773f0c2e

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Camille Bernard, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/Mme Y

613720dacd580146773eef4a

Cassation

3 janvier 1989

3 janvier 1989

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Z..., administrateur judiciaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613720ddcd580146773ef0bc

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde avocat de la SCI Valery Foch et de la compagnie Générale Immobilière de France, Cogifrance, de Me Odent, avocat de la société Setec Bâtiment, de la SCP Masse-Dessen

Source officielle
CC

comm

613720e6cd580146773ef4fa

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Nicot, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la compagnie d'assurances Groupe Drouot et de la société Fruehauf France, de la SCP Masse-Dessen

Source officielle
CC

civ3

6137211acd580146773f0fdc

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137211acd580146773f1040

Cassation

9 janvier 1990

9 janvier 1990

Montanier, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cordier, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat du Cabinet d'Expert Comptable Jean-Marie Forszpaniak

Source officielle

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