Codes de loi français

Article Annexe

des poudres et frittage 28. 4CA 2,50 Traitement et revêtement des métaux 28. 5AA 3,60 Décolletage 28. 5CA 2,90 Mécanique industrielle 28. 5DA 3,30 Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique) 28. 5DC 3,00 Usinage de précision

Article Annexe 2 bis

l'ensemble des utilisateurs éligibles et de leur apporter une réponse adaptée à leur besoin ; -l'accessibilité tarifaire : soumission des services sociaux à une tarification spécifique qui permet à l'ensemble de la population d'y accéder ; -la continuité : absence

Article Annexe

Cet emploi combine les capacités suivantes, qui constituent un savoir-faire de base et sont seules exigibles : - savoir effectuer les opérations sur les nombres, savoir comparer des nombres et savoir donner une valeur approchée à la précision attendue

Article 2

Pendant la durée des absences pour maladie, blessure, congé individuel de formation, congé sans solde ou congé de disponibilité donnant lieu à versement de cotisations en application de l'article 10 du règlement du régime spécial de retraite du personnel

LEGIARTI000047697028

Est réputé démissionnaire tout administrateur ayant trois absences consécutives sans motif valable.

Article Annexe

Mettre en œuvre les règles concernant les conditions nécessaires au dépôt des corps en chambre mortuaire (identité, absence d'appareillage...). Mettre en œuvre les règles relatives à la discrétion et au secret professionnel.

Article Annexe 4

De la non-réception des pièces numérisées A défaut de réception des pièces numérisées, l'organisme de prise en charge prend contact avec le masseur-kinésithérapeute par tout moyen, afin de déterminer la cause de cette absence de réception.

Article 244 bis A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 62

L'acte de cession soumis à la formalité fusionnée ou présenté à l'enregistrement précise, sous peine de refus du dépôt ou de la formalité d'enregistrement, la nature et le fondement de cette exonération ou de cette absence de taxation ; 3° A l'article

Article Annexe I

Ce dispositif doit avoir une précision d'au moins un demi-degré d'angle. Il doit permettre de prendre en compte la déviation du faisceau par les différents obstacles.

Article Annexe 6

Par ailleurs, les parties signataires souhaitent apportent des précisions dans le texte conventionnel relatives aux dispositions sur les contrats incitatifs démographie.

LEGIARTI000046025690

sociétés, pratiques en mutation Science pour une planète en mutation Transition numérique au service de l'humain Centrale Lille Institut 1 Nez et Langues électroniques sur patch, autonome, miniaturisés et communicants pour une oncologie de précision

Article Annexe IV

L'évaluation porte notamment sur : -le respect des données esthétiques et techniques fournies pour résoudre la problématique ; -la précision des constructions, des modifications ; -l'exactitude du stock en fonction des ressources et des moyens à disposition

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Étant donné qu'il pourrait s'avérer impossible de construire avec suffisamment de détail la coque du modèle et les éléments des compartimentages primaire et secondaire au droit de l'avarie, il sera peut-être impossible de calculer avec précision la perméabilité

Article Annexe V

’autre pour la réception est autorisée dans les conditions fixées ci-dessous : Utilisation de la méthode opératoire radiotéléphonique ou radiotélégraphique ; Enonciation de l’indicatif du correspondant ainsi que de sa fréquence, celle-ci avec une précision

Article Annexe VIII

Les navires doivent être équipés d'au moins l'un des dispositifs suivants : – fenêtre ventrale à mailles tournées de 45 degrés, conformément aux précisions spécifications suivantes : – la fenêtre tournée de 45 degrés, d'un maillage de 60 mm, est située

Article Annexe XXXII

Article 9 Le centre médico-psycho-pédagogique doit posséder au moins, compte tenu des précisions de l'article 2 : Une salle d'attente spacieuse et contenant un nombre de sièges proportionné au nombre de consultants et de personnes susceptibles de les

Article Annexe XXXII bis

Le centre d'action médico-sociale précoce doit posséder au moins, compte tenu des précisions de l'article 2 : Une salle d'attente spacieuse équipée pour permettre le déshabillage des jeunes enfants ; à cette salle est annexé un bureau ou un secrétariat

Article Annexe III

pertinence des informations relatives à la mise en œuvre, aux contraintes de coût et de gestion - validité des propositions concernant l'organisation de la réalisation - qualité de la présentation plastique du dossier - aptitude à communiquer : • précision

LEGIARTI000028391742

Cette norme fixe deux méthodes de mesure se différenciant par les moyens à mettre en œuvre et par la précision des résultats. La méthode de mesure à utiliser est la méthode dite d'expertise , définie au point 6 de la norme.