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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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2 050 résultats pour « analyse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article L462-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 64 > 36

Code de commerce

Elle établit également un bilan en matière d'accès des femmes et des hommes aux offices publics ou ministériels, sur la base de données présentées par sexe et d'une analyse de l'évolution démographique des femmes et des jeunes au sein des professions

Article L1332-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 75 > 50

Code de la santé publique

proportionnées qu'elle considère comme appropriées, en vue d'améliorer la qualité de l'eau de baignade, de prévenir l'exposition des baigneurs à la pollution, de réduire le risque de pollution et d'améliorer le classement de l'eau de baignade ; - analyse

Article R111-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 19

Code de l'énergie

en vigueur ainsi que la liste des utilisateurs à la date de la demande et la durée de leurs contrats ; 3° Une présentation de la demande de dérogation exposant l'objet et la durée de la dérogation sollicitée et les motifs la justifiant ainsi qu'une analyse

Article Annexe I (suite)

—

ANALYSE DES ACHATS ET DES VENTES 3.1.2.

Article Annexe

—

Il/elle organise l'activité et intervient auprès des pratiquants de manière à accélérer leur progression technique. 2° Entretien Après la séance, le/la candidat (e) présente pendant quinze minutes au maximum aux évaluateurs une analyse de sa pratique

Article Annexe I

—

prévention-santé-environnement Épreuve de prévention-santé-environnement Objectifs de l'épreuve L'épreuve a pour objectif d'évaluer les compétences du candidat à : - conduire une démarche d'analyse de situations en appliquant la démarche de résolution de problème ; - analyser

Article Annexe I bis

—

d) Nombres réels et suites numériques : - propriété de la borne supérieure ; e) Nombres complexes : - opérations sur les nombres complexes ; f) Calcul différentiel et intégral : - fonctions d'une variable réelle à valeurs réelles ou complexes ; g) Analyse

Article Annexe

—

Il analyse le dossier d'exécution et repère les contraintes du chantier dans le domaine d'activité du gros œuvre.

Article Annexe

—

Le (la) gestionnaire de paie assure une veille technique sur les évolutions réglementaires et la jurisprudence qu'il (elle) analyse et prend en compte en permanence.

Article Annexe II

—

Dans une seconde partie (huit pages dactylographiées maximum), le candidat développe, plus particulièrement, à partir d'une analyse précise et parmi ses réalisations, celle qui lui paraît la plus significative dans la mise en œuvre : - des fonctions d'enseignement

Article D301

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 47

Code des postes et des communications électroniques

alinéa de l'article L. 37-1, pour les marchés figurant dans la recommandation prévue à l'article 64 de la directive 2018/1972/UE, l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse considère, sauf analyse

Article L752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 80

Code de commerce

-La commission se prononce au vu d'une analyse d'impact du projet, produite par le demandeur à l'appui de sa demande d'autorisation.

Article 706-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 30

Code de procédure pénale

Pour qu'il soit procédé à cette analyse, l'officier de police judiciaire ou, sous le contrôle de ce dernier, l'agent de police judiciaire peut requérir toute personne habilitée dans les conditions fixées par l'article 16-12 du code civil, sans qu'il soit

Article Annexe I a

—

Résultats et comportements attendus Pôle d'activités n° 2 : conception d'opérations de transport et de prestations logistiques A2.1 - Analyse d'une demande de transport et de prestations logistiques Conditions d'exercice A partir d'une demande

Article 32

—

Les résultats des analyses demandées aux articles 9, 26, 28, 29 et 30, accompagnés des flux des polluants mesurés, sont communiqués à l'inspecteur des installations classées : - selon une fréquence fixée dans l'arrêté préfectoral d'autorisation et au

Article Annexe I

—

Cette analyse devra mettre en évidence les apprentissages, les objectifs, les progressions ainsi que les résultats de la réalisation que le candidat aura choisie de présenter.

Article Annexe II

—

. - Epreuve d'admission Epreuve professionnelle : analyse d'une situation d'enseignement. Cette épreuve comporte un exposé suivi d'un entretien avec les membres du jury.

Article Annexe VII

—

Expression orale en continu et en interaction 2 2 M3.1 : Production écrite 1 1 M3.2 : Production écrite 2 1 Sous-total LV1 10 E3 Mathématiques - sciences physiques et chimiques appliquées UF3.1 Mathématiques M1.1 Analyse

Article Annexe I

—

. ― Epreuves d'admissibilité 1° Analyse d'un système.

Article Annexe IIa

—

Analyse Préparation Diagnostic, essais C01. Analyser et exploiter des documents techniques aéronautiques x C02. Caractériser les contraintes liées à une intervention sur aéronef léger x C03.

Page 57 · 2 050 résultats

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