Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Coffrer en traditionnel bois ou en éléments manuportables. 2. Réaliser des ouvrages en béton armé banchés Elinguer et manutentionner une charge. 3.

LEGIARTI000032432254

—

. - à l'atmosphère : bruits des machines, produit de traitement, poussières de bois, fibres d'isolant ; Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Débiter des lots de pièces d'une structure bois à partir de fiches de débit et

LEGIARTI000032432269

—

. - à l'atmosphère : bruits des machines, poussières de bois, produit de traitement ; Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 12

—

Le contrôle de conformité de production du véhicule est assuré soit par les contrôles de conformité de production réalisés dans le cadre de la délivrance des fiches de réceptions européennes relatives aux systèmes, composants, entités techniques et leurs

LEGIARTI000030377035

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Etablir des situations de travaux en fonction des paramètres des pièces contractuelles. 2.

Article 37

—

dépasse 1g/j, dans le cas où la NQE est supérieure à 25µg/l - 25µg/l si le rejet dépasse 1g/j, dans le cas où la NQE est inférieure à 25µg/l (1) Cette valeur limite ne s'applique pas si pour au moins 80 % du flux d'AOX, les substances organochlorées composant

Article L202-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 77 > 85

Code de la construction et de l'habitation

Les statuts divisent les droits composant le capital social en groupes et affectent à chacun d'eux l'un des lots définis par l'état descriptif de division pour être attribué au titulaire du groupe considéré.

Article 113-21

—

L'acquisition et le renouvellement des effets composant la tenue d'honneur sont à la charge du fonctionnaire retraité.

Article 2

—

Les panneaux de signalisation temporaire peuvent être occultables et présentent alors deux états : - à l'état neutre, aucun des signaux composant le dispositif par panneaux occultables ne doit être visible par les usagers ; Les panneaux se divisent en

Article D134-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 27 > 97

Code de l'environnement

A cet effet, la proportion des membres de chaque sexe composant le comité ne peut être inférieure à 40 %.

LEGIARTI000030938728

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Assurer la mise en service des équipements thermiques des installations de climatique. 2.

LEGIARTI000031117893

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Effectuer les contrôles réglementaires techniques et de sécurité pour l'exploitation des installations de remontées mécaniques. 2.

LEGIARTI000031881357

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe 7-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 44 > 39

Code de commerce

Le fonds de commerce et ses composantes. Les sociétés commerciales. Les groupements d'intérêt économique. Le droit des entreprises en difficulté. Le chèque et les effets de commerce. Les protêts et les certificats de non-paiement.

Article D1272-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 25 > 17

Code du travail

catégorie d'emploi, la nature de l'emploi et, le cas échéant, le niveau d'emploi (niveau hiérarchique et coefficient) ; e) L'intitulé de la convention collective applicable, le cas échéant ; f) Le montant de la rémunération et de ses différentes composantes

Article R623-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 16 > 72

Code de la propriété intellectuelle

obtentions végétales dans les délais qu'il fixe, sous peine de rejet de la demande, le matériel de reproduction ou de multiplication végétative de la variété destiné à permettre un examen de ladite variété, y compris, le cas échéant, les différents composants

Article L35-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 62 > 42

Code des postes et des communications électroniques

besoins sociaux particuliers lorsqu'il constate, notamment sur la base du rapport prévu au 2° de l'article L. 36-7, que, sur tout ou partie du territoire, le fonctionnement du marché ne permet pas à ces derniers d'accéder à un tarif abordable aux composantes

Article L134-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 68

Code de l'environnement

A cet effet, la proportion des membres de chaque sexe composant le comité ne peut être inférieure à 40 %.

Article L5722-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 80 > 24

Code général des collectivités territoriales

La réduction du taux est en rapport avec l'écart constaté, en se fondant sur ce critère, entre les différents périmètres des établissements composant le syndicat.

Article R1221-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 46 > 01

Code de la santé publique

Elle comporte, pour tout don de sang ou de composants sanguins et pour tout produit sanguin labile : 1° Le signalement et la déclaration de tout incident grave ; 2° Le signalement et la déclaration de tout effet indésirable grave survenu chez un donneur

Page 57 · 1 916 résultats

← Précédent Suivant →