Ce contrat traite du plan de gestion mentionné au 4° du II ainsi que des modalités de présentation de la marque du gestionnaire par le service numérique multimodal. IV.

Article A37-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96

Code de procédure pénale

sens, gare de péage ou dispositifs permettant l'identification des véhicules et la perception du montant du péage sans recours à une barrière physique, commune[s], département[s]), le numéro d'immatriculation, la catégorie ou le modèle, le pays et la marque

Article 55-14

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Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d'extraire les cartes du sabot, correspond au nombre d'emplacements marqués sur le tapis. Il est au maximum de seize. La numérotation se fait dans le sens inverse des aiguilles d'une montre.

LEGIARTI000051283049

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HELICOPTERESOFFICIER DE MARQUE HIL33115LA TESTE DE BUCHRCREATION ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIREQUIPE DE MARQUE HELICOPTERESOFFICIERS RAPPORTEURS HELICOPTERE33115LA TESTE DE BUCHRCREATION ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIREQUIPE

LEGIARTI000049773346

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peut suspendre ou retirer, selon les modalités précisées par la DSAC : - le certificat d'examen de navigabilité d'un aéronef, ou g) Dans les cas prévus par la DSAC, le titulaire instruit les conditions de la navigabilité des aéronefs détenant des marques

Article 15

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Le procès-verbal a valeur de marque de requalification de l'appareil. Si les résultats d'une requalification ne sont pas considérés comme satisfaisants, la procédure prévue au dernier alinéa de l'article 16 peut être engagée.

Article ANNEXE 2

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NUMEROTATION DES BIENS DES COLLECTIONS D'UN MUSEE DE FRANCE Le numéro d'inventaire n'est précédé d'aucun symbole et ne comporte que des chiffres, sauf le cas prévu au troisième alinéa de l'article 2 et la marque éventuelle qui permet d'identifier le musée

Article Annexe

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Représentant l'image de marque de son entreprise, l'agent (e) d'intervention adopte une tenue vestimentaire correcte et un comportement professionnel orienté service.

Article ANNEXE II

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(2) En l'absence de musique (ou de fanfare d'infanterie), la fin de la minute de silence est marquée par la répétition du dernier appel tenu au point d'orgue.

Article 1

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Les tabacs, à l'exclusion : -des tabacs manufacturés revêtus des marques et mentions réglementaires prévues par l'article 56 AQ de l'annexe IV au code général des impôts ; -des tabacs manufacturés détenus et transportés par les particuliers pour leurs

Article 228-8.03

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Le radeau spécial réservé à cet usage doit porter une marque très visible. 3. Mentions dans un journal de bord : 4.

Article Annexe II bis

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et le trafic de clandestins 7 h Thème 4 Service, logistique (actualisation des connaissances) : - la sensibilisation au handicap et la prise en compte des voyageurs handicapés - les comportements contribuant à la valorisation de l'image de marque

Article Annexe

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A partir de cette période, le développement de l'enfant est sujet à une variabilité individuelle de plus en plus marquée, la vitesse d'acquisition des différentes autonomies est de plus en plus conditionnée par des éléments culturels (pouvant entraîner

Article Annexe 7

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dispositions de l'article 11 du présent arrêté comporte : 1° La nature du contrôle réalisé sur un appareil ou sur un établissement et s'il s'agit d'un contrôle initial ou périodique ; 2° Le nom de l'organisme accrédité ayant effectué le contrôle et la marque

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

L'emploi pour désigner des produits vendus sans appellation d'origine de mots évoquant la qualité telle que : " grand ", " garantie ", " réserve ", " grande réserve ", " cuvée ", " cuvée réservée " soit seuls, soit conjointement avec une marque commerciale

Article R511-2-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 77 > 61

Code monétaire et financier

groupe si : 1° Elle a consenti à l'entreprise emprunteuse ou un membre de son groupe une concession de licence d'exploitation de brevet mentionnée à l'article L. 613-8 du code de la propriété intellectuelle, une concession de licence d'exploitation de marque

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Équipements de protection individuelle portant une ou plusieurs marques de repérage ou de signalisation concernant la santé et la sécurité Les marques de repérage ou de signalisation concernant directement ou indirectement la santé et la sécurité figurant

Article Annexe

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Aucune marque ni blessure du métal n'est acceptée. La bonne exécution de son travail conditionne la sécurité des usagers ainsi que la fiabilité des aéronefs.

Article 12

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commercialisation des mélanges de semences de plantes fourragères destinés à la préservation de l'environnement naturel : a) La mention " Règles et normes UE " ; b) Le nom et l'adresse de la personne responsable de l'apposition des étiquettes ou sa marque

LEGIARTI000048970020

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usage de ce type est impérativement signalé au responsable hiérarchique ; 6° Une facture en nom propre comportant, outre les mentions obligatoires à toute facture, les caractéristiques du support d'enregistrement (pour chaque type de support acheté : marque

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