Codes de loi français

Article 1

Exigences pour les dispositifs médicaux raccordés à une source d'énergie ou équipés d'une telle source : 12. 1.

Article Annexe Ib

C1-2 / Approfondir les données C1-21 Inventorier les sources d'informations iconographiques et techniques. C1-22 Extraire les données les plus significatives des sources d'information.

Article 223 a-II-2/10

appropriés pour éviter que le combustible liquide ne coule ou ne soit projeté sur les sources d'inflammation.

Article 223 a-II-2/03

d'énergie, la source d'énergie et la prise d'eau de mer étant situées à l'extérieur du local de machines.

Article Annexe 2

MODIFICATION DE L'ANNEXE 2 L'annexe 2 de l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé est modifiée conformément aux dispositions prévues aux parties I à IV de la présente annexe. 7.05, paragraphe 1 Les feux de navigation, corps, accessoires et sources lumineuses

Article 228-5.15

Le nombre des sources d'énergie qui alimentent les appareils électriques utilisés pour le fonctionnement du dispositif d'alarme et de détection de l'incendie ne doit pas être inférieur à deux.

Article 325-12

des personnes fournissant des services d’investissement, le conseiller en investissements financiers veille à ce que les conditions suivantes soient remplies : 1° La comparaison est pertinente et présentée de manière correcte et équilibrée ; 2° Les sources

Article ÉTAT A

Autres impôts directs et taxes assimilées 13 280 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu - 26 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement

Article Annexe 1

d'immatriculation (en kg) : (G.1) Poids à vide national : (J) Catégorie du véhicule (CE) : M1 (J.2) Carrosserie (CE) : (K) Numéro de réception par type : (P.1) Cylindrée (en cm³) : (P.2) Puissance nette maximale (en kW) : (P.3) Type de carburant ou source

Article Annexe I

Pour les instruments utilisant une source lumineuse pour déterminer le taux d'humidité des grains et graines, il ne doit pas être possible d'effectuer un mesurage avant que le préchauffage de cette source lumineuse soit totalement effectué. 18.

LEGIARTI000025546975

Département du Var Communes d'Adrets-de-l'Estérel (Les), Ampus, Arcs (Les), Bagnols-en-Forêt, Bargème, Bargemon, Barjols, Bastide (La), Bormes-les-Mimosas, Bourguet (Le), Bras, Brenon, Brignoles, Brue-Auriac, Callas, Callian, Camps-la-Source, Cannet-des-Maures

LEGIARTI000035301992

Les codes sources sont chiffrés et exclusivement délivrés sur deux (2) DVD ou CD, à part, qui leur seront uniquement dédiés. -" Informations personnelles " : article 3 du cahier des charges ; La partie technique (hors codes sources) comporte dans un répertoire

Article Annexe II

Les sources du droit administratif ; Le principe de légalité, le contrôle de la légalité, la hiérarchie des normes ; Les actes administratifs unilatéraux, le pouvoir réglementaire ; Les contrats de l'administration, les marchés publics ; La police administrative

Article 318-13

une certitude raisonnable, que le risque de porter atteinte aux intérêts des porteurs de parts ou actionnaires sera évité, la société de gestion de portefeuille communique clairement à ceux-ci, avant d'agir pour leur compte, la nature générale ou la source

Article Annexe II

DROIT DU TRAVAIL. 1.1 Objet, nature et caractères fondamentaux du droit de travail 1.2 Les sources du droit du travail, l'organisation et les services administratifs 1.3 Les rapports individuels de travail Définition et critère du contrat de travail

LEGIARTI000037794528

Sources : B. ― Droit administratif et institutions administratives 1. Structures et fonctionnement de l'administration : III.-Programme de l'épreuve de droit pénal et de procédure pénale 1. L'infraction : B. ― Droit pénal spécial 1.

Article CO 48

Les portes automatiques d'un autre type doivent faire l'objet d'un avis de la commission centrale de sécurité ; b) En cas d'absence de source normale de l'alimentation électrique, les portes automatiques doivent se mettre en position ouverte et libérer

Article 1

De celles qui résultent du remplacement : a) D'un brûleur de chaudière usagé par un brûleur neuf d'un débit au plus égal ; b) D'une chaudière usagée par une chaudière neuve de puissance au plus égale fonctionnant à l'aide d'une source d'énergie autre

Article 215.8

Toutefois, il n'est pas nécessaire d'utiliser à cette fin une source d'énergie de secours (MLC B.3.1.2.3). 9. En cas de changement d'exploitation du navire, des dispositions sont prises pour adapter la ventilation au nouveau genre de navigation.