[X] [E] où il est acté en préambule page 3 que: « les ouvrages ont été réceptionnés dans le courant du mois d'août 2003 et la société Guise a progressivement vendu les lots issus de la subdivision du lot

Les époux [F] versent également aux débats plusieurs relevés de compte, sur lesquels figurent une colonne tantièmes répartition, avec une subdivision totaux/individuels.

On 21 November 2001 the State Forestry Agency recommended to its subdivisions (including the Organisation) that the position of guard be abolished.

He was detained in a remand centre of the investigating authority - a subdivision of the Ministry of Internal Affairs.

à la barre du Tribunal de Première Instance de NOUMEA, du terrain bâti situé commune de PAITA, section de PAITA, d'une superficie de 27 ares 79 centiares, formant le lot no 1097, provenant de la subdivision

commençant nécessairement après le premier paragraphe et ce conformément d’ailleurs au guide de rédaction des textes législatifs de l’assemblée nationale qui précise que l’alinéa suppose qu’une nouvelle subdivision

commençant nécessairement après le premier paragraphe et ce conformément d’ailleurs au guide de rédaction des textes législatifs de l’assemblée nationale qui précise que l’alinéa suppose qu’une nouvelle subdivision

commençant nécessairement après le premier paragraphe et ce conformément d’ailleurs au guide de rédaction des textes législatifs de l’assemblée nationale qui précise que l’alinéa suppose qu’une nouvelle subdivision

commençant nécessairement après le premier paragraphe et ce conformément d’ailleurs au guide de rédaction des textes législatifs de l’assemblée nationale qui précise que l’alinéa suppose qu’une nouvelle subdivision

commençant nécessairement après le premier paragraphe et ce conformément d’ailleurs au guide de rédaction des textes législatifs de l’assemblée nationale qui précise que l’alinéa suppose qu’une nouvelle subdivision

montant de la créance détenue par la société CREDIT LOGEMENT à l’égard de feu [M] [F], laquelle relève désormais de sa succession : Aux termes de l'ancien article 1134, devenu postérieurement, par subdivision

des sociétés mères à condition de détenir au moins 5 % des droits de vote de la société émettrice, si ces actions ou titres sont inscrits en comptabilité au compte titres de participation ou à une subdivision

que l'ordonnance visait les parcelles cadastrées section [...] et 365 du plan, lesquelles n'ont plus d'existence légale depuis l'intervention de l'acte notarié du 27 janvier 2010 ayant opéré une subdivision

la répartition des charges résultant de l'acte modificatif de 1966, qui n'affectait en rien les autres lots de la copropriété ni les droits des autres copropriétaires, qui ne résultait pas d'une subdivision

(et faisant l'objet du présent règlement de copropriété), avec les lots cent onze, cent douze, cent treize, cent quatorze et cent quinze, du lotissement [...], provient de la subdivision des anciens lots

[I], chef de subdivision, donnent une image moins positive de l'activité de M.

tenté d'obtenir auprès de la Calédonienne des Eaux le branchement d'une adduction en eau potable, mais que cela leur avait été refusé par lettre du 4 Juin 2015, au motif qu'aucun arrêté provincial de subdivision

En effet, le poste de chef de subdivision de Madame [O] ne pouvait être occupé que par un remplaçant, autre cadre permanent conformément aux règles du statut des relations collectives, chapitre 6.