Codes de loi français

Article Annexe I

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe I

Article Annexe V

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe V

Article 16

Le dépouillement des votes a lieu aux dates fixées en annexe au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 28 décembre 2009 Art. Annexe I

Article Annexe II

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 2 juin 2010 : Art. Annexe II

LEGIARTI000041530562

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 août 2019 Art. Annexe V

Article 10

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 28 décembre 2009 Art. Annexe II

LEGIARTI000046723390

ANNEXE ÉLÉMENTS DE CADRAGE NATIONAL DES ATTENDUS DES FORMATIONS CONDUISANT A UN CERTIFICAT DE SPÉCIALISATION AGRICOLE

Article Annexe B

A modifié les dispositions suivantes : -ARRÊTÉ du 22 décembre 2014 Art. Annexe 5

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 3 juin 2015 Art. Annexe I

LEGIARTI000041530564

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 août 2019 Art. Annexe VI

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 25 avril 2022 Art. Annexe I

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 27 avril 2017 Art. Annexe IV

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 29 mars 2016 Art. Annexe II

LEGIARTI000041530560

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 août 2019 Art. Annexe IV

LEGIARTI000041530558

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 août 2019 Art. Annexe III

Article Annexe III

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe III

Article Annexe IV

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe IV

Article Annexe VIII

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe VIII

Article Annexe IX

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 mai 2005 Art. Annexe IX