La SAS BRASSERIE METEOR (ci-après BRASSERIE METEOR) qui entretient des relations d'affaires avec la SAS BERTHOUD se porte caution de ce prêt.

la société BRASSERIE DE PONTPOINT à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société BRASSERIE DE PONTPOINT aux entiers

et angulaire gauche, à l’exploration de la région orbito-nasofrontale gauche et sus orbitaire gauche ainsi qu’à une ostéosynthèse sur le plan orthopédique par plaque visée de la fracture de l’avant bras

[T] n'avait plus d'activité professionnelle ayant été licencié en raison d'une inaptitude, ne pouvant pas effectuer un travail nécessitant le port de charges, les gestes répétitifs avec les bras, les gestes

Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de Mme le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, avocat en la Cour,

Marie-Thérèse, née X..., demeurant tous deux à Marspich (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987 par la cour d'appel de Metz, au profit de la société anonyme UNION DE BRASSERIES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie du coq hardi, société anonyme

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société La Grande Brasserie

Brasserie Milles, ces derniers étant d'une valeur totale de 115 589,45 euros.

Gérard C... et de la SNC BRASSERIE LE 1900 à l'encontre de M. D..., - déclaré irrecevable l'appel en garantie formé par la SNC BRASSERIE LE 1900, M. Y... X... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie Les Vosges 2000, société anonyme

Dans ses dernières conclusions notifiées le 28 février 2023, la SARL Brasserie de la Mairie demande à la cour de : - dire recevable et bien fondé l'appel interjeté par la société Brasserie de la Mairie

A... a été recruté par le groupement d'établissements (GRETA) de Dieppe-Caux-Bray-Bresle en tant que formateur vacataire, pour une durée de six mois, du 31 mars au 29 septembre 1999.

Selon la société Brasserie de l'Etoile, cet établissement a ouvert ses portes le 8 décembre 2004.

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte des 7 et 8 février 1996, Athanase X... a consenti à la société Rock N'roll café, devenue la société Brasserie

BRASSERIE PRESTIGE C/ S.C.I.

Une facture de la société Brasserie Milles du 30 août 2012 de 30.737,68 euros n'a pas été honorée, suite à une traite impayée.

déboutant la société LA BRASSERIE DE LA VOGUE de ses autres demandes.