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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000047542994
17 avril 2023
17 avril 2023
Avenant à l'Accord OTT - Dispositions Relatives aux Congés, jour de fermetures et évènements familiaux - calendrier prévisionnel 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042101886
27 mai 2020
27 mai 2020
avenant n° 2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043754811
21 décembre 2020
21 décembre 2020
Avenant n°2 à l'accord du 7 juin2019 portant sur le calendrier de consultation du Comité Social et Economique (CSE) et de négociation
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038841639
21 juin 2019
21 juin 2019
Avenant 1 à l'accord relatif au calendrier de mise en place des CSE et à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'ensemble
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052244926
6 mars 2025
6 mars 2025
Accord de méthode relatif à la mise en œuvre du calendrier de la négociation collective 2025-2026 au sein de l'Opco EP
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049896375
24 juin 2024
24 juin 2024
Avenant à l'accord de méthode relatif à la procédure d'information-consultation lié aux changements du calendrier d'information-consultation et de négociation
Source officielleChambre Sociale
63d22aa89b3c8605deec208f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Sur la demande de fixation d'un nouveau calendrier de procédure : Il appartiendra au conseiller de la mise en état de la 4ème chambre, en suite du prononcé de la présente décision, de fixer un calendrier
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044414615
27 septembre 2021
27 septembre 2021
Avenant à l'accord sur le calendrier de procédure du projet industriel impliquant la mise en place d'un plan de départs volontaires pour l'établissement de Rodez
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043705892
10 mai 2021
10 mai 2021
Accord fixant le calendrier et les modalités des procédures et du dialogue avec les IRP sur le projet de fusion-absorption des Compagnons de l'Espoir par la Sauvegarde du Nord
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039131555
30 avril 2019
30 avril 2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL A L'ARI - Exercice du droit syndical Calendrier et périodicité des thèmes des négociations
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041713135
30 décembre 2019
30 décembre 2019
AVENANT À L’ACCORD DE METHODE RELATIF AU CALENDRIER DES RÉUNIONS D’INFORMATIONS ET DE CONSULTATIONS OBLIGATOIRES ET AUX NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’UES MONOPRIX
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037171041
30 mai 2018
30 mai 2018
Accord d'entreprise portant sur le calendrier des élections professionnelles des membres des comités sociaux et économiques d'établissement d'Arcelormittal Atlantique et Lorraine
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050314934
9 septembre 2024
9 septembre 2024
Avenant du 9 septembre 2024 à l’accord Groupe de calendrier social des entités d’Essity en France du 1er juillet 2024
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051564891
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Accord de méthode portant sur le déroulement et le calendrier des négociations dans le cadre de la fusion-absorption de Syrlinks au sein de Safran Data Systems
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037636261
17 juin 2018
17 juin 2018
Accord de méthode et de calendrier sur la consultation du CCE de L'UES SFR sur les orizntations stratégiques (art. L.2323-10 du code du travail )
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047905194
30 juin 2023
30 juin 2023
Avenant du 30 juin 2023 à l’accord de groupe du 12 juin 2023 sur le calendrier social des entreprises d’Essity en France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050430169
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Avenant n°3 à l'accord d'aménagement du temps de travail du 19 juillet 2022 relatif au calendrier de travail pour l'année 2025
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052973234
7 novembre 2025
7 novembre 2025
AVENANT A L'ACCORD DU 3 DECEMBRE 2024 DE LA SOCIETE TRANE SAS SUR LE CALENDRIER RTT 2025 POUR LES PERSONNEL OUVRIER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047092369
18 janvier 2023
18 janvier 2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CALENDRIER RTT 2023 POUR LE PERSONNEL OUVRIER SIGNE LE 07/12/2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050691718
12 décembre 2023
12 décembre 2023
AVENANT DE L'ACCORD DE METHODE RELATIF A LA PROLONGATION DU CALENDRIER DE LA PROCEDURE CONCERNANT L'ACCORD COLLECTIF DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI
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