Elle argue de ce que le demandeur ne fonde ni en droit ni en fait la garantie des vices cachés invoquée au soutien de sa demande, précisant que, si un tel vice devait être décelé, il appartiendrait au

QU'ILS CIRCULAIENT EN AUTOMOBILE SUR LA ROUTE NATIONALE N° 191, SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ETAMPES, NE PRESENTAIT AUCUN SIGNE EXTERIEUR PERMETTANT DE DECELER LA MENACE QU'IL FAISAIT PESER, DANS

X... a été déclaré admissible au concours d'accès à l'Ecole supérieure d'optique par une délibération du jury du 2 juin 1989 fixant la limite d'admissibilité à 471 points ; qu'une erreur ayant été décelée

; Vu le Code des impôts ; CONSIDERANT QUE LE JEUNE RATTO A ETE CONDUIT LE 8 AVRIL 1972 A L'HOPITAL DE VITTEL A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; QUE SI LE MEDECIN DUDIT HOPITAL A DECELE

QU'AYANT RELEVE ENSUITE QUE CES DEGATS N'AVAIENT PU ETRE IMMEDIATEMENT REPARES ETANT DONNE LA PERIODE DE GRANDS FROIDS SIGNALEE PAR LES EXPERTS DU 11 JANVIER JUSQU'AU 10 FEVRIER 1963, LE VERITABLE DEGEL

MAROMME, L'ARRET "DECLARE QUE LE FABRICANT PEUT ECHAPPER A LA GARANTIE DU VICE CACHE EN RAPPORTANT LA PREUVE QUE CE VICE "A EU EN REALITE SON ORIGINE DANS UNE CAUSE QU'IL NE POUVAIT PAS NORMALEMENT DECELER

CRANIEN PROVOQUE PAR L'ACCIDENT ET SPECIALEMENT LES PROFONDES ALTERATIONS DES FONCTIONS INTELLECTUELLES, LA "CECITE PSYCHIQUE" DE CET ENFANT JUSQU'ALORS PARTICULIEREMENT BRILLANT, DEVENU DE CE FAIT UN DEBILE

risque non révélé, s'était imposée en cours d'intervention, comme une nécessité anatomique, en présence de tissus obstructifs que seules les " constatations visuelles préopératoires " avaient permis de déceler

PRESENTAIT UN DEDOUBLEMENT DE LA PERSONNALITE ET A MAINTENU QU'IL N'AVAIT DECELE CHEZ LUI AUCUN SIGNE DE SCHIZOPHRENIE NI D'AUCUNE AUTRE MALADIE MENTALE ; QUE LA CONTRADICTION ALLEGUEE N'EXISTE DONC

FONDE A CONSIDERER QUE LA FRACTURE DE LA VERTEBRE D 10 BIEN QUE DECELEE RADIOLOGIQUEMENT LE 3 OCTOBRE 1975 ETAIT AU MEME TITRE QUE LA LESION AYANT AFFECTE LA VERTEBRE D 11, LE RESULTAT DU TRAUMATISME RECU

[Y] [O] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Michaela SCHREYER, avocat au barreau de GRASSE Mme [W] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Sophie DEBETTE, avocat au barreau de

que l'arrêt retient que par suite d'une conception défectueuse, les tuiles fabriquées par la société Lambert Céramique n'étaient pas horizontales dans le sens transversal, vice qui ne pouvait être décelé

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 21 novembre 1985), qu'en présence de malfaçons décelées sur son immeuble, après l'achèvement de travaux de rénovation, M.

CETTE OBLIGATION PUISQU'UNE SIMPLE VISITE DU CHANTIER, AVANT LA POSE DES DALLES DE BETON, LUI AURAIT REVELE QU'UN SEUL PROCEDE D'ETANCHEITE AVAIT ETE UTILISE AU LIEU DE DEUX ET LUI AURAIT PERMIS DE DECELER

constructeurs par l'effet des articles 1792 et 2270 du Code civil, qui ont été violés, ensemble l'article 1165 du même code, et alors, d'autre part, qu'en ne constatant pas que le vice aurait pu être décelé

accueillir ces demandes, l'arrêt retient que la société GSM Est avait vendu des bordures de trottoirs qui, en se désagrégeant et en ne présentant pas une résistance mécanique suffisante au cycle gel-dégel

contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 16 septembre 1987, qui, pour avoir détenu, utilisé, adapté, placé, appliqué ou transporté un appareil, dispositif ou produit destiné soit à déceler

grief à la Cour d'appel de l'avoir débouté de sa demande ; Mais attendu que la Cour d'appel a relevé que si les recherches entreprises après le prononcé des procédures collectives avaient permis de déceler

Z... n'étant pas en droit de passer sur la cour de l'immeuble bâti des époux Debet, ni sur la parcelle 1065, sa demande était sans fondement ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; !

Deballe, demeurant à Saint-Jean de Moirans (Isère), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR