Le Foyer de Costil ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller A..., les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me BOUTHORS, avocats

Dominique YC..., demeurant ... à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), 50 ) M. Hamou XX..., demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 51 ) M. Marcel L..., demeurant ...

[Y] [M], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la [2] ([2]), les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat des associations [4] et l'[5] ([5]), les observations

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société des Courses de Compiègne, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin,

Dominique MMMMMMMM..., domicilié [...]                                       , 294°/ Mme Yolande NNNNNNNN..., domiciliée [...]                                       , 295°/ Mme Patricia OOOOOOOO...,

des producteurs de films d'animation, de l'union syndicale de la production audiovisuelle, de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de HD1, de l'Equipe HD, de TVous la Télédiversité, de la SCP Piwnica

avant et après les conclusions, à la SCP Spinosi, Sureau, avocat de la société Diversité TV France, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, Texidor, avocat du Conseil supérieur de l'audiovisuel, à la SCP Piwnica

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Nestlé France PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir

y afférents, qui n'a pas informé les exportateurs des risques de contrefaçons ou de faux ; qu'en déboutant la société de ses demandes faute pour elle d'avoir caractérisé des fautes lourdes dans un domaine

Baraké, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de la République bolivarienne du Vénézuéla, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Financière 5B, de la société

de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA

locaux affectés au travail " ; 1°) ALORS QU'en exonérant la Société TOTAL de toute obligation de sécurité au profit de travailleurs exerçant pour son compte une activité professionnelle dans un domaine

Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Aéroports de Paris, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA

la société SET avait nouées avec la société RTE, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 420-2 du code de commerce ; 2°/ que, sauf à considérer que dans les domaines

V..., Mmes W..., XX..., YY..., ZZ... et AA..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'AGS CGEA de Nancy et de l'UNEDIC CGEA de Nancy, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon

Sur le rapport de Mme Canas, conseiller référendaire, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la commune de Monteneuf, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Maisons du monde Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société Maisons