Y... ; Attendu que la société des établissements Gautier frères et M.

: 1 / que la cour d'appel constate qu'il croyait son agresseur sans arme à feu, et relève qu'il est possible qu'il soit intervenu pour le désarmer après le premier coup de feu qui avait frôlé son frère

Henri X..., donataire, l'obligation, à compter de son propre décès et jusqu'au décès du premier mourant d'entre les donataires, de payer à son frère, M.

[Z] [H] participe aux travaux de l'exploitation de son frère (surveillance du cheptel, entretien du cheptel, approvisionnement en eau) » ; qu'en jugeant « la preuve d'une cession ou d'une sous-location

la profession ainsi que le lien unissant les parties, sans examiner la valeur et la portée de ces témoignages déclarant à l'unisson le souhait de la défunte de reposer dans les Ardennes auprès de son frère

.; que par les motifs adoptés des premiers juges Hamid X... a, dans les mêmes conditions que son frère, vendu un nombre inférieur de véhicules; que pour établir la culpabilité d'Abdellatif X..., son frère

dossier, que les témoins rapportant que Jean Y... se plaignait d'être dépouillé par son neveu situent ces doléances en 1997 ; qu'à cette époque, Jean Y... avait rédigé deux testaments instituant ses deux frères

de décisions qui concernent le dépôt de la marque internationale, alors que la présente plainte vise au surplus uniquement le dépôt de la marque française ; qu'en l'état, il y a lieu de tenir pour constant

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la fabrication et de la commercialisation de sandwichs sous marque de distributeur

relative à la prise de contrôle exclusif de la marque Carte Noire et des actifs liés par la société Lavazza

a assigné la société Peugeot, aux droits de la société Talbot, en lui imputant différents manquements précontractuels et contractuels et a demandé la résiliation du contrat avec effet du 21 décembre 1980

Hervé X..., le frère de M. Michel X...

civiles ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 309 et R. 40 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque

intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-12, 222-11 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Lesaffre Frères par la société Cristal Union

relative à la création d’une entreprises commune par les sociétés Ponticelli Frères et Fos Service Levage

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Groupe Mennetrier par la société Gueudet Frères

relative à l'acquisition de six sociétés du groupe Patriarche par la société Castel Frères SAS