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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372593cd5801467741eec4
7 octobre 1992
7 octobre 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept octobre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
61372673cd58014677425ad9
18 janvier 1995
18 janvier 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
61372677cd58014677425c62
6 septembre 1989
6 septembre 1989
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
61372670cd58014677425918
27 mars 1991
27 mars 1991
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtsept mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officielleciv1
6137224acd580146773fbc12
1 juin 1994
1 juin 1994
Guillon des bons, et qu'elle doit d'ailleurs en avoir toujours la possession" ; Qu'il s'ensuit que l'arrêt attaqué n'a dénaturé ni les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c52
28 octobre 2013
28 octobre 2013
COMPARANTE-assistée de Me Olivier GUILLOT, avocat au barreau de LIMOGES CONSEIL GENERAL DES ALPES MARITIMES DSS GROUPE IV, demeurant BP 2007-06201 NICE CEDEX 3 NON COMPARANT EN PRESENCE DE : Monsieur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00252
29 mars 2023
29 mars 2023
Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Imatt-Loc et de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00292
23 mai 2024
23 mai 2024
Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société LAF santé, et l'avis de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10587
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat des sociétés Business Intelligence Group et la société [C], ès qualités, de Me Brouchot
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10150
15 avril 2026
15 avril 2026
Sur le rapport de Mme Guillou, conseillère, les observations écrites de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de la société Transit fruits, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat des sociétés
Source officielleJAF
69d9913acdc6046d47d381ab
10 avril 2026
10 avril 2026
DEMANDEUR Madame [R] [F], [V] [N] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Cadre bancaire [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Emilie CARRE-GUILLOT
Source officielleRéféré président
66feefc3172da17169eb3542
3 octobre 2024
3 octobre 2024
. - 245Me Cyrille GUILLOU ([Localité 6]) Expertdossier MINUTES DU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES (Loire-Atlantique) _________________________________________ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ __
Source officielleJuge Libertés Détention
67ec2aefdd062d9f810e06a2
1 avril 2025
1 avril 2025
non comparant, DÉFENDEUR : Mme [B] [C] [I] née le 01 Mars 2007 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Noémie GUILLOU
Source officielleJuge Libertés Détention
67ec2aefdd062d9f810e06a6
1 avril 2025
1 avril 2025
[R] [P] né le 03 Avril 1999 à BORDEAUX (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Noémie GUILLOU, avocat au barreau
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2503329_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2502101_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Guillou en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2306506_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Guillou, premier conseiller honoraire, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2404354_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Guillou en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DTA_2105911_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Moncey, Voltaire et Guillotière, dans les 3ème et 7ème arrondissements de Lyon, en vue de la réhabilitation de treize immeubles, dont l'immeuble précité.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01479
13 juin 2017
13 juin 2017
chambre de l'instruction a méconnu les textes et le principe ci-dessus mentionnés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure, qu'à la suite du décès de l'enfant Enolla Guille
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