Codes de loi français

Article 4

-Les conditions d'ouverture d'un établissement de vente à emporter Les formalités administratives : ― petite et grande licence de vente à emporter ; IV.

LEGIARTI000034497329

Orteaux, Saint-Blaise, Réunion) 78 Quartiers Val Fourré et Merisiers de Mantes-la-Jolie et Mantes-la-Ville 84 Le Pontet, Sorgues, Vedène 91 Quartier de la Grande Borne de Grigny 92 Asnières (quartier les Hauts d'Asnières), Colombes (quartier du Petit

LEGIARTI000036158605

fatigue (flexion alternée)… sur des machines spéciales généralement installées au laboratoire d'essais mécaniques, parfois même à l'atelier ; Dans le cadre de ses missions, ses activités sont plus centrées sur le contrôle dimensionnel de produits de petites

Article R291-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 30

proximité géographique mentionné à l'alinéa précédent et participant au contrôle de la communauté tel qu'il est défini au troisième alinéa de l'article L. 291-3 ; 3° Si l'actionnaire, l'associé ou le membre de la communauté d'énergie renouvelable est une petite

Article D114-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 78

organisations professionnelles syndicales et sociales désignés à raison de : a) Cinq par les organisations syndicales les plus représentatives des salariés ; b) Trois par le conseil national du patronat français ; c) Un par la confédération des petites

Article L421-7-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 15

-Dans l'exercice de ses missions, le comité des nominations s'assure que les organes sociaux ne sont pas dominés par une personne ou un petit groupe de personnes dans des conditions préjudiciables aux intérêts de l'entreprise de marché.

Article L631-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 18

utilisés au titre du présent article, les parties peuvent notamment s'appuyer sur les modalités de fixation du prix des systèmes de garantie et des labels de commerce équitable définis à l'article 60 de la loi n° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites

Article (70 à 79)

Seguin CHALON-SUR-SAONE 71 Rue Marc Seguin Rue des Frères Lumière CHALON-SUR-SAONE Rue G.

Article Annexe

Le (la) technicien (ne) travaille en toute autonomie dans des domaines industriels très variés qui s'étendent des biens de consommation aux biens d'équipements industriels et concernent des produits fabriqués en petites, moyennes et grandes séries.

Article 1

Elle est réalisée tout au long de l'année auprès de tous les passagers au départ de l'aéroport de Dzaoudzi et au port de la Petite-Terre. Enquête flux touristiques à La Réunion.

Article Annexe 5

Cette évaluation spécifique, à l'instar des observations et évaluations évoquées plus haut, s'organisera dans le cadre d'activités collectives en petits ou grands groupes.

Article 10

Les dispositions concernant l'obligation d'extinction automatique ne s'appliquent pas aux bâtiments dans lesquels les déchets combustibles ou inflammables sont exclusivement stockés dans des petits îlots.

Article 41 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 90

d'hébergement pour une personne autre que l'assujetti ou un employé de l'assujetti Code 7 Alimentation, boissons et services de restauration 7.1.1 Produits alimentaires et boissons fournis par les hôtels, bars, restaurants et pensions, y compris le petit

Article 41 DGA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 89 > 54

sont admis aux négociations ni sur un marché réglementé d'instruments financiers français ou étranger, ni sur un marché non réglementé d'instruments financiers d'un Etat qui n'est pas partie à l'accord sur l'Espace économique européen ; 2° Dans des petites

Article Annexe II

Maine-et-Loire Angers-Marcé, Cholet, Saumur. Manche Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville. Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient-Lann-Bihoué.

Article ANNEXE

Puy-Sainte-Réparade. 13081 Rognac. 13082 Rognes. 13085 Roquefort-la-Bédoule. 13086 Roquevaire. 13087 Rousset. 13088 Le Rove. 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon. 13091 Saint-Cannat. 13093 Saint-Estève-Janson. 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

Article Annexe

sas 502 31 août 2009 23 octobre 2009 Navigation restreinte Ecluse d'Ottmarsheim, petit sas 502 8 mars 2010 31 mars 2010 Navigation restreinte Ecluse de Vogelgrun, petit sas 502 8 mars 2010 31 mars 2010 Navigation restreinte Ecluse de Markolsheim

Article 4

Le signal B56 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel rouge. Il comporte la reproduction du signal B0.

Article Annexe

; Saint-Morel ; Saint-Pierremont ; Saint-Pierre-sur-Vence ; Sapogne-et-Feuchères ; Sapogne-sur-Marche ; Saulces-Champenoises ; Sauville ; Savigny-sur-Aisne ; Séchault ; Sécheval ; Sedan ; Semuy ; Senuc ; Sévigny-la-Forêt ; Signy-l'Abbaye ; Signy-le-Petit