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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 225 résultats pour « Mathieu BARTHES-FOURNIE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000022779630

—

Selon la légende, ce serait en 1747 qu'un éleveur et marchand d'Oyé, Emiland Mathieu, aurait parcouru les 400 km qui séparaient son exploitation de Paris avec ses bœufs charolais pour les vendre sur le marché parisien.

LEGIARTI000021809793

—

Manneville-sur-Risle, Marais-Vernier, Martainville, Mélicourt, Montreuil-l'argillé, Morainville-Jouveaux, Morsan, Noards, (La) Noë-Poulain, Notre-Dame-d'Epine, Notre-Dame-du-Hamel, Piencourt, (Les) Places, Plainville, (Le) Planquay, Pont-Audemer, (La) Poterie-Mathieu

Article 2

—

Les distances moyennes pondérées sont calculées sur la base des statistiques de trafic établies par Eurocontrol à partir des données fournies par les organismes de contrôle de la circulation aérienne compétents.

Article 13

—

Le titulaire joint au projet de décompte mensuel les pièces suivantes, s'il ne les a pas déjà fournies : -les calculs des quantités prises en compte, effectués à partir des éléments contenus dans les constats contradictoires ; -le calcul, avec justifications

Article Annexe Ia

—

Les informations fournies par les systèmes de diagnostic et l'exploitant. Les moyens d'intervention adaptés et préconisés. Les moyens pour respecter l'hygiène, la sécurité, la sûreté et la protection des personnes, des biens et de l'environnement.

Article Annexe Ib

—

- Saisir les informations nécessaires à l'établissement des documents de transport A1T3C3 - Repérer le prix de la prestation A1T3C4 -Transmettre la proposition de prix au client A1T3CP1 - Être attentif à la qualité de l'information saisie et/ou fournie

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Une attestation annuelle de paiement des primes doit être fournie au président du conseil général. Les attestations relatives à ces contrats sont jointes en annexe.

Article Annexe 2

—

FR626 Hautes-Pyrénées. 65004 Agos-Vidalos ; 65025 Argelès-Gazost ; 65040 Aspin-en-Lavedan ; 65047 Aureilhan ; 65052 Averan ; 65056 Ayzac-Ost ; 65069 La Barthe-de-Neste ; 65092 Beyrède-Jumet ; 65108 Bours ; 65159 Escala ; 65218 Hèches ; 65231 Izaux

LEGIARTI000051499022

—

EDILIANS 24209 24209 24209 24209 24209 121045 FR000000000000038 SYNTHOMER FRANCE SAS SYNTHOMER FRANCE SAS 12250 11585 9887 9887 9887 53496 FR000000000000040 SAINT GOBAIN GLASS France, usine de Chantereine MATHIEU

LEGIARTI000050066316

—

Tamisier - Cadenet 0840016L Lycée polyvalent Victor Hugo - Carpentras 0840020R Collège Clovis Hugues - Cavaillon 0840035G Collège Joseph d'Arbaud - Vaison-la-Romaine 0840041N Lycée professionnel Maria Casarès - Avignon 0840108L Collège Anselme Mathieu

Article Annexe I (suite)

—

L'interprétation des indications fournies. S 2.2.4.2 - Les zones de stationnement 3 L'entreprise, le site de chargement ou de déchargement. Les règles de circulation et d'immobilisation.

Article 11

—

flux intermédiaire), flux élémentaire ou jeu de données génériques d'inventaire de cycle de vie), (3) la valeur et (4) la source et la justification de la donnée ; - le rapport de revue critique accompagné de la documentation condensée de la revue fournie

Article Annexe V

—

L'évaluation porte - la pertinence de la sélection e de l'exploitation de la documentation fournie ; - le respect do cahier des chose, - la faisabilité du propositions de réalisation et leur possibilité d'adaptation - la cohérence de la démarche -

Article Annexe V

—

Un certain nombre d'indications peuvent être fournies au candidat dans le respect de certaines procédures de mise en forme des pièces (liberté du choix ou imposition d'une technique...).

LEGIARTI000026909680

—

NB - Une demande tendant à bénéficier d’un droit ou d’un avantage est un type de document comprenant également les pièces justificatives fournies à l’appui de la demande.

Article Annexe Ia

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Le photographe de studio réalise des photos et, selon l'organisation, les niveaux de spécialisation et artistique requis, il est amené soit à se coordonner avec les agences de communication, soit à travailler uniquement d'après la maquette fournie. -

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

suivantes : a) Etre soumises à prescription médicale ; b) Etre réalisées selon une monographie publiée par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ; c) Etre préparées à partir d'une matière première à usage pharmaceutique fournie

LEGIARTI000028325484

—

L 2 _ 339 Le ruisseau de Seillès CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 333 Le ruisseau de Sérignière CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 326 Le ruisseau d'en Bernard CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 332 Le ruisseau d'en Mathieu

Article Annexe I

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Fourn. Cytise d'Ardoino. Daboecia cantabrica Bruyère de Saint-Daboec. Daphne striata Camélée strié. Daucus gadeceaui Carotte de Gadeceau. Delphinium requienii Dauphinelle (Pied d'alouette) de Requien.

Article Annexe I

—

La caractérisation des déchets ou effluents à épandre fournie dans l'étude préalable est vérifiée par analyse avant le premier épandage. 5.

Page 58 · 1 225 résultats

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