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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310244

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

Pons, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [H], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M. et Mme [U], après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210596

Cassation

27 juin 2024

27 juin 2024

[V], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la caisse de mutualité sociale agricole de Corse, et l'avis de Mme Pieri-Gauthier, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 mai 2024 où étaient

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310355

Cassation

27 juin 2024

27 juin 2024

Baraké, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [B], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310429

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société civile immobilière Cristal, de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Fiduciaire nationale

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10523

Cassation

30 août 2023

30 août 2023

[V], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de l'Autorité des marchés financiers, après débats en l'audience publique du 31 mai 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10365

Cassation

29 avril 2025

29 avril 2025

Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseiller, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [U], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de l'association Aforce de Normandie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210800

Cassation

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Montfort, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210790

Cassation

4 septembre 2025

4 septembre 2025

[S], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société [6], après débats en l'audience publique du 11 juin 2025 où étaient présents Mme Renault-Malignac, conseillère doyenne faisant fonction de présidente

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210893

Cassation

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Vendryes, conseiller, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. et Mme [C], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. et Mme [V] [D], après débats en

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110586

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Bruyère, conseiller, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [G], après débats en l'audience publique du 17 septembre 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60599

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Eiffage construction Rhône Loire et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire, la SARL Le Prado - Gilbert, la SCP Ohl

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10843

Cassation

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseillère, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310575

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Choquet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110105

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Sur le rapport de Mme Tréard, conseillère, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [H] [J], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Orange Bank, après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310125

Cassation

12 février 2026

12 février 2026

Sur le rapport de Mme Gallet, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme [Z], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10290

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Sur le rapport de Mme Segond, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M., [J], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de l'association FC Saint-Claude

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50196

Cassation

5 mars 2026

5 mars 2026

la société Lloyd's Insurance Company et autre Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : la société Abeille Iard & santé et autres Avocat(s) : la SCP Duhamel, la SCP Ohl

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211188

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Salomon, conseillère, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Sogessur, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Mutuelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10035

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Seguy, conseiller, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [U], de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de l'association Adavem 12 France victimes, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310095

Cassation

5 février 2026

5 février 2026

[B], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [K] et de M.

Source officielle

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