CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 481 résultats pour « Patrick SERIES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd81bd3db21cbdd938bf

Appel

23 décembre 2016

23 décembre 2016

- statuant à nouveau, - rejeter la demande de délais de paiement de Madame Patricia Y..., - condamner Madame Patricia Y... aux dépens de première instance et d'appel.

Source officielle

Page 58 sur 575

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10217

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Patrick B... la somme de 4.305,60 € à titre de restitution du dépôt de garantie. La créance de la SCM MoNom à l'encontre de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936f7

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Patrick-Noël Y... a été embauché par la société PROXI-COM DISTRIBUTION le 1er février 2012, en qualité d'attaché commercial.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69460a0075782d5f06dc7ab4

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Madame [D] [O] née le 10 Juillet 1947 à ARLES (13200) 2 ter Rue maurice Ravel 13200 ARLES Monsieur [K] [O] né le 14 Juin 1947 à MONASTIR (TUNISIE) 21 T, Rue Maurice Ravel 13200 ARLES représentés par Me Patrick

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60340c43530076bb767db8f9

Appel

10 février 2017

10 février 2017

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d23c3ccdc6046d473074ae

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

PATRICK SAYER, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2024081708 04/03/2025 ENTRE : SA FRANFINANCE, dont le siège social est au 53 rue du Port CS 90220 92274 Nanterre CEDEX –

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0703DEC004378098

Admin. suprême

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Elle est représentée devant la Cour par M e   Patrik Matyášek, avocat au barreau de Brno.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1108JUD007124401

Admin. suprême

8 novembre 2005

8 novembre 2005

  Patrick Bozon, sont respectivement nés en 1928 et 1954 et résident à La   Baule et à Andilly. 6.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01113

Cassation

16 décembre 2014

16 décembre 2014

(la caution) s'est rendu caution solidaire envers la société Banque populaire du Sud (la banque) de prêts consentis à la société Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e376

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Serge C..., - M. Dmitry de D..., - Mme Josette E...- F..., - M. Michel K..., - M. Jean-René H..., - M. Patrick I..., - M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033524b4276eb0341d38bb2

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, chargée du rapport M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033b339791ae766df965969

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS-SCHAAL, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033d27ab07bde8479b2bc83

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS-SCHAAL, Présidente de chambre M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Francis C

61372591cd5801467741edd6

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Patrick, B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100078

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Patrick X..., domicilié [...]                      , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Caroline Y..., épouse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110590

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Patrick Y..., domicilié [...]                  , [...

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b31b

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

Patrick, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 08 novembre 1991, qui l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec sursis pour attentat à la pudeur

Source officielle
CC

soc

613720dbcd580146773eef88

Cassation

15 février 1989

15 février 1989

dont le siège est Cité administrative, rue Pélissier, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), en cassation d'une décision rendue le 21 mai 1986 par la commission nationale technique, au profit de Monsieur Patrick

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2405939_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

raison de sa consonnance étrangère et de la consonance ridicule du patronyme « C... », qui constituent des circonstances exceptionnelles de nature à caractériser un intérêt légitime à changer de nom au sens

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f1d9089abd0e067a219381

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

APPELANTS Madame [R] [Z] épouse [I], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Patrick GEORGES de la SELARL PATRICK GEORGES ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULON, assistée de Me Olivier HASENFRATZ

Source officielle