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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 407 résultats pour « certificat de caution »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE “ PLONGÉE PROFONDE ET TUTORAT ”
Article 9
Tout candidat à un certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche doit :
Article 1
Il est créé un certificat de spécialisation option " sols sportifs engazonnés ".
Article ANNEXE 2
DIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES
Article Annexe IV
ÉLÉMENTS MENTIONNÉS SUR LE CERTIFICAT LORS DE LA PROCÉDURE D'ACCEPTATION DU MERCURE MÉTALLIQUE
Article 213-1.08
Délivrance d'un certificat ou apposition d'un visa par un autre gouvernement
Article 213-6.07
Article 213-4.06
Article ANNEXE III
CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE CHEF DE CENTRE DANS LES ESPÈCES ÉQUINE ET ASINE
Article annexe
Vous pouvez consulter le modèle de certificat dans le JO
Article ANNEXE V
MODÈLE DE CERTIFICAT D'APTITUDE À L'EXERCICE DE LA PROFESSION DE MAÎTRE-NAGEUR-SAUVETEUR
CERTIFICAT MÉDICAL D'INAPTITUDE EN COURS DE SCOLARITÉ AU TITRE DE L'AIDE AU RECRUTEMENT
Article A821-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 19
Le certificat d'aptitude comprend des épreuves écrites et des épreuves orales qui se compensent.
Article ANNEXE 14 DE L'ARTICLE A. 4231-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 26
PROGRAMME DES EXAMENS POUR L'OBTENTION DES CERTIFICATS DE CAPACITÉ PA, PB ET PC
Article D333-5-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 84 > 61
Le certificat de visite mentionné à l'article D. 333-5-1 comprend :
Article R4139-57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 99 > 29
Une demande d'avis doit être accompagnée d'un certificat établi :
Article D332-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 47 > 44
Le certificat de formation générale est organisé et délivré par le recteur d'académie.
Le certificat de conformité à un type CE ou UE pourra être le duplicata du certificat délivré par le constructeur ou son représentant dans l'Etat de première immatriculation ou d'immatriculation précédente, ou la copie du certificat certifiée conforme
LEGIARTI000050864600
id=_fFjMp9zw44dzekJC-RPFvJ8xhDOEE2jCGK4ZGJwFps= CERTIFICATS D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE PROGRAMME NO PRO-INFO-PE-03 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal
Article 3
des opérations de mesurage du récipient-mesure ; - l'établissement du barème qui consiste à produire par calcul, à partir des données de mesurage, la ou les tables de correspondance entre hauteur de liquide et volume contenu ; - l'établissement du certificat
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