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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL21029_20240328
28 mars 2024
Le document intitulé " détail des heures enregistrées et descriptif du travail réalisé ", produit par la société, révèle en outre que ses interventions au cours de l'année 2017 ont porté sur la gestion
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00684
14 juin 2023
soutien de leurs prétentions ; qu'en l'espèce, dans ses conclusions d'appel, la société Norske Skog Golbey soutenait que le motif économique du licenciement était "explicité de manière particulièrement détaillée
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300498
14 avril 2016
: Attendu que M. et Mme [J] font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à voir constater la nature privative des deux terrasses situées de part et d'autre de celle mentionnée dans le descriptif
Avis
CADA:20195359
14 mai 2020
immeuble sis X : 1) les caractéristiques inhérentes à la communication du luminaire avec son environnement, avec le poste et la centrale de commande : a) la référence du modèle de luminaire ; b) la description
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00097
1 février 2023
, la teneur de la description du brevet de base EP 1 537 878, qui précisait que les procédés de fabrication des anticorps étaient "bien connus" et décrivait de façon détaillée les étapes de production
REFERES
69d572a4cdc6046d4772945e
7 avril 2026
Détailler les conditions de reprise et les adaptations éventuelles. 4.
ECLI:FR:CCASS:2011:C300873
6 juillet 2011
la description et l'estimation du coût des travaux intérieurs et extérieurs qui sont indispensables à l'implantation et à l'utilisation ou à l'habitation ET qui ne sont pas compris dans le prix ; que
613724bacd58014677417de0
31 octobre 2006
Braun Celsa, 1 poste à Paris au sein de la filiale B-Braun Biotrol ; que chacun des postes proposés faisait l'objet d'une fiche descriptive détaillée précisant la catégorie professionnelle, la nature du
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1031JUD004118302
Bosnie-Herzégovine (déc.), n o 41183/02, CEDH 2005-XII) comporte des informations détaillées sur le contexte général de la question du sort de ces avoirs. 9.
cr
6137259fcd5801467741f4e0
8 septembre 1998
surprise, n'a pas légalement justifié sa décision ; "2 - alors que l'élément de violences, contrainte, menaces ou surprise ne pouvait être implicitement déduit du seul âge de la victime prétendue et devait
ECLI:FR:CCASS:2014:C300911
1 juillet 2014
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que l'exemplaire du document dressé par le géomètre expert intitulé « modificatif de l'état descriptif
ECLI:CE:ECHR:2020:0114JUD004128815
14 janvier 2020
question, la Cour suprême avait jugé qu’un tel commentaire, bien que contraire à l’éthique, n’avait pas activement incité à la haine ou à la discrimination envers les personnes homosexuelles (pour une description
ECLI:CE:ECHR:2020:1013JUD002814310
13 octobre 2020
Il releva en particulier que, dans sa déposition initiale, la victime avait donné une description physique détaillée de son agresseur qui correspondait à l’apparence physique du requérant et que, par la
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0401DEC002829810
1 avril 2014
, les décisions concernant le contrôle de la correspondance peuvent faire l’objet d’une réclamation qui sera déposée selon la procédure prévue à l’article 14 bis de la loi pénitentiaire (pour une description
613722cccd58014677401a05
23 avril 1997
techniques du projet, et qui ne se substitue pas aux intervenants à l'acte de construire dans la responsabilité leur incombant, n'a pas à relever "l'insuffisance des documents techniques dans la description
ECLI:FR:CCASS:2019:C310175
23 mai 2019
H... comportait un descriptif du bien vendu correspondant à celui du lot 1 de l'état descriptif de division ; que c'est dès lors en vain que les consorts R..., se fondant sur le caractère de parties communes
Chambre 2
DTA_2302475_20260401
1 avril 2026
détaillé de l'emploi tenu, portant notamment sur le domaine d'activité, le positionnement de l'emploi au sein de l'organisme employeur, le niveau de qualification nécessaire, les principales fonctions
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01060
13 novembre 2013
, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en se bornant à énoncer que l'homme du métier trouvait dans la description du brevet les caractéristiques indispensables à l'exécution de l'invention sans préciser ces
1ère Chambre civile
6a160a7ccdc6046d470821ce
26 mai 2026
Détailler les conditions de reprise et les adaptations éventuelles.
Troisième Chambre Civile
6a10c6d9cdc6046d479dda4d
22 mai 2026
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