Codes de loi français

Article 1

du premier cycle ou, s'ils sont inscrits dans un établissement de formation participant à une expérimentation sur le fondement des dispositions de l'article 39 de la loi du 22 juillet 2013 susvisée, et ayant validé les crédits correspondant aux enseignements

Article 78

Le président et les membres du jury sont nommés par une délibération du conseil d'administration de l'Institut national des formations notariales pour une durée de trois ans, renouvelable deux fois.

Article 2

A ce titre, il participe, au sein de l'équipe pédagogique, à l'élaboration du projet pédagogique et garantit la qualité des enseignements médicaux. Il est membre de droit du conseil technique.

Article 8

suivants : - l'enseignant coordonnateur interrégional du diplôme ou, le cas échéant, les enseignants coordonnateurs interrégionaux des diplômes d'études spécialisées concernés ; - au moins deux enseignants de pharmacie titulaires dispensant des enseignements

Article 1

Les personnels enseignants qui sont chargés en dehors de leur service normal des cours d'arabe dialectal, littéral et moderne, non compris dans les programmes officiels de l'enseignement supérieur ou des enseignements classique et moderne, technique ou

Article 10

à jour : 1° Le cahier des prescriptions prévu à l'article 4. 2° Un dossier comprenant : a) Les copies des permis de tir délivrés ; b) Les plans de tir établis ; c) Le relevé des ratés et des incidents ; d) Le relevé des accidents graves et des enseignements

Article 16

Le conseil de l'enseignement et de la vie étudiante est consulté sur les orientations des enseignements de formation initiale et continue, sur le règlement des études, ainsi que sur les programmes et les modalités de contrôle des études.

Article 19

dans les conditions prévues à l'article 17 ou lorsque l'enseignant n'a pas obtenu le certificat d'aptitude au professorat, le contrat est caduc au plus tard au terme de l'année scolaire en cours ; les enseignants concernés ne peuvent plus ensuite enseigner

Article 50

cinq dernières années d'activité pour les agents du secteur privé ; - l'avis du ou des médecin(s) chef de service ou de département d'anesthésie-réanimation concernant les cinq dernières années effectuées dans un tel service ou département ; - les enseignements

Article Annexe

. - Les enseignements : 38 semaines 1. Garantir l'action éducative à travers la conduite des mesures exercées : Axe direction et animation de service : 7 semaines 1. Susciter, mobiliser et développer les compétences individuelles et collectives.

Article R3125-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 07

Il a également vocation à recueillir, exploiter et diffuser les informations relatives aux pratiques et aux enseignements de retour d'expérience sur les événements de mer affectant les bâtiments des forces armées, ainsi que sur les accidents de plongée

Article D2223-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 93 > 26

Les enseignements théoriques dispensés en vue de l'obtention du diplôme s'étendent sur un volume horaire minimum fixé à : 70 heures pour le diplôme permettant d'exercer la fonction de maître de cérémonie ; 140 heures pour le diplôme permettant d'exercer

Article R814-28-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 57

retient parmi elles celles qu'il estime prioritaires ; 2° L'assistance à des colloques, à des conférences ou à des séminaires, dans la limite de dix heures par an ; 3° L'assistance à des programmes d'autoformation encadrée ou à des formations ou enseignements

Article R242-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 25

Les établissements de soins vétérinaires, autres que ceux visés au III de l'article L. 214-6-1, sont identifiés, au minimum, par une signalétique caractéristique représentée par une enseigne lumineuse blanche et bleue, non clignotante, en forme de croix

Article R444-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 00 > 87

Les étrangers ne ressortissant pas à un autre Etat membre de la Communauté européenne ou à un Etat partie à l'Espace économique européen et désireux de diriger un organisme privé d'enseignement à distance ou d'y enseigner peuvent être appelés à fournir

Article D341-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 42 > 61

Le choix des enseignements optionnels, familles de métiers et spécialités d'une voie d'orientation incombe aux parents de l'élève ou à l'élève majeur, éclairés par le dialogue avec les membres de l'équipe éducative et par l'avis du conseil de classe.

Article L614-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 78

Les enseignements supérieurs sont organisés de façon à faciliter les changements d'orientation et la poursuite des études de tous.

Article Annexe II - II. Maquette 6

Durée : -e-learning ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -les bases physiologiques, physiopathologiques et pharmacologiques en lien avec les pratiques diagnostiques et thérapeutiques ; Connaissances transversales à acquérir : -1

Article Annexe II - II. Maquette 26

Modalités de validation de la phase et de mise en place du plan de formation : -validation de l'intégralité des enseignements par simulation ; 3. Phase d'approfondissement 3.1.

Article Annexe 2

À cet enseignement peuvent s’ajouter, selon le souhait des étudiants, des enseignements de spécialité en latin et en grec (niveau confirmé ou débutant).