Dénomination Programme PACTE Industrie (Parcours Accompagnement et Compétences pour la Transition Energétique de l'Industrie), porté conjointement par l'ATEE (Association Technique Energie Environnement) et l'ADEME (Agence de l'environnement et de la

Article 62

—

sociales, santé et droits des femmes 10 229 Agriculture, agroalimentaire et forêt 31 022 Culture et communication 11 041 Décentralisation et fonction publique - Défense 271 510 Ecologie, développement durable et énergie 29 911 Economie, industrie

Article R111-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 25

Code du patrimoine

au ministère chargé de la culture ; c) Le responsable du service interministériel des archives de France à la direction générale des patrimoines et de l'architecture au ministère chargé de la culture ; d) Le directeur général des médias et des industries

Article D440-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 51 > 46

Code de commerce

suppléants ; 3° Huit membres représentant les grossistes et distributeurs, choisis au sein des organisations professionnelles ou des entreprises, ou leurs suppléants ; 4° Trois personnalités qualifiées en matière de problèmes relatifs aux relations industrie-commerce

Article D331-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 32

Code du cinéma et de l'image animée

accusant réception par l'organisme destinataire, pour chacun des personnels mentionnés au 2° ; 4° La copie de la déclaration sociale nominative prévue à l'article R. 133-14 du code de la sécurité sociale ; 5° (Supprimé) 6° La liste nominative des industries

Article Annexe

—

; Saint-Paul-aux-Bois ; Selens ; Septvaux ; Servais ; Sinceny ; Tergnier ; Travecy ; Trosly-Loire ; Ugny-le-Gay ; Vassens ; Verneuil-sous-Coucy ; Versigny ; Villequier-Aumont ; Viry-Noureuil.

Article ANNEXE V

—

: Baule-Escoublac), : : : : Herbignac, : : : : Pontchâteau, : : : : Saint-Gildas-des-Bois

Article CH 3

—

Ils sont issus notamment du bois naturel non traité (bûches, granulés, pellets, plaquettes et briquettes “ densifiées ” ou “ compressées ” produites à partir de sciures et copeaux …) ou du charbon.

Article 4

—

Le vieillissement des eaux-de-vie de Cognac, qui commence au plus tard un mois après la fin de la campagne de distillation, est réalisé sans interruption sous futaille de bois de chêne neuve ou ayant contenu du vin ou des eaux-de-vie de vin, dans des

Article REF 8

—

Les bâtiments à ossature bois doivent respecter le cahier des clauses techniques les concernant. § 5. Tous les établissements doivent être protégés contre la foudre au moyen d'un paratonnerre, installé conformément à la norme.

Article 8

—

Les activités forestières sont réglementées de la façon suivante : A l'exception des coupes de bois secs et des chablis, les coupes rases (sauf coupe en vue de regénération naturelle) et tout défrichement sont interdits.

Article Annexe

—

Réaliser des ouvrages en béton armé coffrés en traditionnel Coffrer en traditionnel bois et en éléments manuportables. 3. Réaliser des dallages et des planchers type dalle pleine Poser un plancher poutrelles et hourdis.

Article 3

—

. ; b) Cinq représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole dont : Deux présentés par la fédération nationale du bois ; Un présenté par la fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs ; Un présenté par l'office national

Article 2

—

-dans les communes suivantes : -Aube : Arrelles, Balnot-la-Grange, Bossancourt, Bouilly, Etourvy, Fontvannes, Javernant, Laines-au-Bois, Macey, Messon, Prugny, Saint-Germain-l'Epine, Souligny, Torvilliers, Villery ; -Haute-Marne : Champcourt, Harricourt

Article Annexe 1

—

personne, - 2 ans Logistique, Transport, Solutions connectées et durables Auvergne-Rhône-Alpes Services aux entreprises, - 2 ans Bâtiment durable Bretagne Infrastructures, bâtiment, - 2 ans 135BPM Hauts-de-France Sport Excellence 2 ans Forêt Bois

Article 1

—

conformément aux modalités définies par le présent arrêté, dans les spécialités suivantes : Génie civil : construction et réalisation des ouvrages ; Génie civil : construction et agencement ; Génie électrique et électronique ; Génie industriel : bois

Article 2

—

Ecole supérieure du bois. 3° Diplôme d'enseignement technologique. Brevet de technicien supérieur agricole décerné avec la mention de spécialité Productions forestières. 4° Autres diplômes. Mastère en sciences forestières.

Article D172-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80

Code forestier (nouveau)

-Le schéma régional de gestion sylvicole des bois et forêts des particuliers, mentionné au 3° de l'article L. 122-2, comprend pour chaque région naturelle ou groupe de régions naturelles : " 1° L'étude des aptitudes forestières, la description des types

Article L471-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 23

Code des impositions sur les biens et services

CATÉGORIE DONT RELÈVE LES BIENS TAUX OU TARIF TAUX OU TARIF Horlogerie, bijouterie-joaillerie, orfèvrerie et arts de la table 0,16 % 0,2 % Cuir, chaussure et maroquinerie 0,14 % 0,18 % Habillement 0,05 % 0,07 % Ameublement 0,15 % 0,2 % Bois

Article R134-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 28 > 10

Code de l'environnement

les récifs coralliens ; – Conseil national de la protection de la nature ; – Conseil national de la transition écologique ; – Conseil national du paysage ; – Conseil national de la chasse et de la faune sauvage ; – Conseil supérieur de la forêt et du bois

Page 58 · 2 090 résultats

← Précédent Suivant →