permettant d'apprécier l'impact sur les paysages et sur les écosystèmes ; 4° Les éléments prévisionnels relatifs aux types de véhicules de livraison et de véhicules des acheteurs potentiels et à l'augmentation de trafic prévue par plage horaire ; 5° La description

Article Annexe Ia

—

Description des tâches : T3.1. Prendre connaissance de la nature de l'intervention et des tâches associées (bon de lancement). T3.2. Vérifier la conformité des éléments de l'aéronef, objets de l'intervention. T3.3.

Article 325-29

—

La communication inclut une description spécifique du conflit d’intérêts se produisant dans le cadre de la fourniture de prestations de conseil, en tenant compte de la nature du client destinataire de la communication.

Article Annexe 4

—

Eléments soumis aux essais Le demandeur d'un essai doit : - fournir, en même temps que sa demande d'essai, une description détaillée de l'élément comprenant plans et descriptifs ; - fournir les justifications de durabilité ; - mettre à disposition l'échantillon

Article Annexe 2

—

Description des zones du fichier ROLMRE Vous pouvez consulter le tableau dans le Vous pouvez consulter le tableau dans le Développement du fichier ROLMRE Jusqu'à présent, le protocole ROLMRE n'a comporté qu'un seul type d'article : - répondant à la

Article D181-15-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

servitudes et les règles souhaités ; 2° Les procédés de fabrication que le pétitionnaire mettra en œuvre, les matières qu'il utilisera, les produits qu'il fabriquera, de manière à apprécier les dangers ou les inconvénients de l'installation ; 3° Une description

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

-Lorsqu'il s'agit de systèmes d'assainissement collectif des eaux usées de l'agglomération d'assainissement ou d'installations d'assainissement non collectif, la déclaration inclut en outre : 1° Une description du système de collecte des eaux usées, comprenant

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

-Lorsqu'il s'agit de systèmes d'assainissement collectif des eaux usées de l'agglomération d'assainissement ou d'installations d'assainissement non collectif, la demande comprend : 1° Une description du système de collecte des eaux usées, comprenant :

Article Annexe I

—

Membres d'équipage Description des fonctions opérationnelles et des responsabilités des membres d'équipage.

Article 5

—

Ils comportent une description détaillée et complète des études effectuées et des méthodes utilisées ou une référence bibliographique à ces méthodes.

Article Annexe 2

—

Description, construction Compétences attendues Savoirs associés Niveau d'acquisition Identifier les différents types de navires. 1.1 Classification des navires : 2 1.2 Les éléments constitutifs d'un navire : 2 1.3.

Article 113-18

—

La description des insignes des grades et emplois des fonctionnaires actifs de la police nationale est fixée conformément à l'annexe VI du présent arrêté.

Article 35

—

délivrance d'avis de type comprend : a) Le nom, l'adresse et les références du demandeur ; b) Le nom, l'adresse et les références du constructeur du tapis lorsque celui-ci est différent du demandeur ; c) Une documentation technique comportant : ― la description

Article L126-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 51

Code de la construction et de l'habitation

bâtiment d'habitation collectif doit faire l'objet, à l'expiration d'un délai de quinze ans à compter de la réception des travaux de construction du bâtiment et au moins une fois tous les dix ans, d'un diagnostic structurel du bâtiment, incluant une description

Article 50-1

—

-La demande de transfert comprend : 1° La liste des ouvrages que le nouvel explorateur ou le nouvel exploitant souhaite utiliser ; 2° La description de la zone géologiquement cohérente correspondant au transfert sollicité ; 3° Le choix exprimé par

Article D6221-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 89

Code de la santé publique

professionnelle effectués au titre de leur formation par l'ensemble des professionnels en exercice dans le laboratoire ; 6° La chronologie et la périodicité des contrôles auxquels est soumis le laboratoire ainsi que l'objet des contrôles ; 7° Une description

LEGIARTI000025492858

—

. - Description d'une réalisation professionnelle Intitulé de la réalisation professionnelle : ANALYSE DE LA RÉALISATION PROFESSIONNELLE ET DES COMPÉTENCES MISES EN ŒUVRE DANS CE CADRE

Article R322-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 19

Code des assurances

assurés, au vu d'un dossier comportant une présentation détaillée des objectifs poursuivis, des caractéristiques des titres émis, des conséquences de l'émission sur la situation financière de l'entreprise concernée, ainsi que, le cas échéant, une description

Article R595-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 24

Code de l'environnement

Dans le cas d'une demande de certificat d'agrément de modèle de colis, le dossier comporte, en outre, la description de la façon dont les colis sont fabriqués, entretenus, réparés et utilisés pour être conformes au modèle.

Article L421-7-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 15

Code monétaire et financier

En outre, le comité élabore une description des missions et des qualifications liées à une nomination donnée et évalue le temps à consacrer à ces fonctions.

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