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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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14 013 résultats pour « liste des jures »

ARTICLE

CODE

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Article R822-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 96 > 17

Code de l'éducation

Les administrateurs étudiants sont remplacés immédiatement dans les conditions suivantes : 1° En cas de vacance d'un siège de titulaire, le premier suppléant dans l'ordre de la liste est appelé à siéger en qualité de titulaire, le premier candidat non

Article R914-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 49 > 97

Code de l'éducation

Les candidats admis à ces concours sont inscrits, dans la limite du nombre de contrats offerts pour chacun de ces concours, sur une liste d'aptitude, par ordre alphabétique.

Article Annexe II

—

(Liste non reproduite, voir le fac-similé).

Article 49

—

La liste des membres est fixée en annexe VIII.

Article Annexe 11

—

LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE

LEGIARTI000046475414

—

ANNEXE LISTE DES ÉVÉNEMENTS OUVRANT LE DROIT À L'AIDE

Article ANNEXE 3

—

LISTE DES CODES APE MENTIONNÉS AU 2 e

Article ANNEXE I

—

LISTE DES ZONES ADMINISTRATIVES DE SURVEILLANCE, LEUR SUPERFICIE ET LEUR POPULATION

Article Annexe VI

—

LISTE DES CLASSES ÉLIGIBLES AU DISPOSITIF DE DISPENSATION ADAPTÉE

Article Annexe XV

—

LISTE DES ANOMALIES RENDANT L'IMAGE NUMÉRISÉE INEXPLOITABLE

Article Annexe I

—

LISTE DES COMMISSIONS TERRITORIALES DE L'EPA MASSE DES DOUANES

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 09

Arrêté du 10 septembre 1959 fixant les modalités du concours ouvrant l'accès aux emplois de secrétaire médicale des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Le jury fixe la liste de classement définitif des candidats.

Article 7

—

Des listes distinctes de candidatures sont établies pour chaque collège.

Article 13

—

Les candidats sont proclamés élus dans l'ordre de présentation de la liste.

Article Annexe 140-A.1

—

LISTE DES SOCIÉTÉS DE CLASSIFICATION HABILITÉES ET DE LEURS COMPÉTENCES RESPECTIVES

Article 1

—

La liste des emplois visés au premier alinéa de l'article

Article 9

—

Le jury fixe la liste de classement définitif des candidats.

Article Annexe II

—

(Liste non reproduite, voir le fac-similé).

Article Annexe III

—

(Liste non reproduite, voir le fac-similé).

Article ANNEXE

—

Liste des options du concours d'agent technique spécialisé

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