[G], [Y], [K], et [V] [L], et deux petits-enfants, MM. [Z] et [C] [L], venant en représentation de leur père, [U] [L], prédécédé. 2. MM. [G], [Y], [K], [Z] et [C] [L] ont assigné M.

[L] et Mme [L]), petits-neveux de [J] [H], sont intervenus volontairement à la procédure. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5. [I] [A] [N] [H] et M.

[P] et [J] [H], et sa petite-fille Mme [S] [H], venant en représentation de son père pré-décédé, [U] [H], et en l'état d'un testament olographe daté du 24 avril 2009 instituant MM.

PETITE JARDINERIE DE L'OCCITANIE de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - Juger que la clause résolutoire contenue dans le bail est acquise au 11 octobre 2025, - Débouter la SARL LA PETITE

#Claudine Petit-Laurent, née Splingard v European Commission.#Case T-211/95.

la commune de Bruz du 31 mars 1988 approuvant la modification du plan d'occupation des sols et également de l'arrêté du maire de Bruz du 7 juin 1988 portant permis de construire au profit de la SCI "Petit

X... des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1 / que, dans ses écritures d'appel, la société ACET avait fait valoir qu'elle est une petite société

X... était uniquement chargé d'animer une petite équipe de journalistes au sein de l'agence de presse, ayant pour mission de remplir sept pages locales du journal La Voie de l'Aisne, sur les trente pages

mandataire ad hoc de cette société, qu'aucun titulaire des 1 900 actions litigieuses ne s'était manifesté depuis l'assemblée générale du 5 septembre 1951 malgré les annonces faites dans le journal « Les petites

documents sociaux énumérés par l'article R. 223-15 du code de commerce ; qu'en se bornant à relever, pour écarter toute méconnaissance de ce texte par les gérants de la société G2S, que, s'agissant d'une petite

aux motifs que, "pour la période du 3 juillet 1984 au 2 juillet 1988, il ressort des déclarations constantes d'Ingrid Tomasso que, lors de leurs rencontres, son grand-père qui faisait pression sur sa petite

.. aucun témoignage ne vient conforter les dires de la victime ; que par ailleurs, les constatations du certificat médical en date du 21 juillet 1987, fait état d'une plaie au niveau du tibia et de petites

pour dire que Michel A... avait été agressé verbalement; que les deux certificats médicaux avaient fait état de troubles essentiellement subjectifs à l'exclusion d'un coup à la cuisse droite et d'une petite

faisceaux, également avec leurs cosses ; que 215 furent également remis par son père ; que le prévenu a reconnu avoir dérobé ces objets sur son lieu de travail, expliquant qu'il ne s'agissait que d'une petite

que le seul fait pour les premiers juges, dont la décision a été confirmée, d'avoir énoncé qu'au total 62 délits étaient imputés à l'ensemble des prévenus et que ces derniers n'en contestaient qu'un petit

éjaculation, alors qu'elle était âgée de 5 ans ; qu'elle avait pu déterminer le jour des faits, car sa mère était partie passer son permis de conduire, son père les gardait, son frère Alexandre, un petit

souvenir de ce qui avait pu se passer auparavant, qu'Olivier Y... a lui-même reconnu qu'il avait tiré son épouse par les bras avec une telle violence qu'il l'avait projetée par-dessus la rambarde, que la petite

Alla, âgée de 81 ans, signalait aux services de police de Meudon qu'elle avait été victime d'escroquerie de la part de Bigeon qui avait effectué chez elle du mois de janvier au mois d'août 1991 de petits