CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 615 résultats pour « simples inexactitudes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 55-1
Quand la bille s'est définitivement arrêtée dans l'une des 38 cases, le croupier annonce à haute voix le numéro et les chances simples gagnants.
Article ANNEXE II
Murs simples Épaisseur du mur en cm 9 à 15 15 à 22,5 22,5 à 34 supérieure à 34 R en m 2 0,09 0,16 0,23 0,33 b.
Article 104
L'assuré social volontaire a la faculté de demander la résiliation de son assurance par simple lettre adressée à la caisse primaire de sécurité sociale compétente.
Article 217-3.08
Les objets et les médicaments qui composent la dotation médicale du navire sont disposés avec ordre dans les armoires et coffres, de manière à demeurer identifiables au simple regard et sans délai.
Article 2
Si tous les certificats coopératifs d'investissement sont nominatifs, les insertions prévues à l'alinéa précédent peuvent être remplacées par une convocation faite, aux frais de la société, par lettre simple ou recommandée adressée à chaque porteur.
LEGIARTI000024664299
Effectuer les opérations d'entretien des VL et des VUL, poser des accessoires Prendre en charge un VL ou un VUL pour réaliser des opérations d'entretien programmées et des remplacements courants et simples.
Article 5
Les travaux d'isolation thermique des parois vitrées, à la condition que les matériaux utilisés viennent en remplacement de parois en simple vitrage, et portes donnant sur l'extérieur doivent conduire à l'isolation thermique d'au moins la moitié des fenêtres
d'exploitation complexe flexographie 322u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Conducteur de rotative d'exploitation simple
LEGIARTI000033869302
La stabilité dans le temps des mesures de prévention, avec la possibilité d'un contrôle visuel ou par mesurage simple, et intégrée dans le procédé.
Article 12
de paiement mensuelles : - pour chaque phase exécutée, le montant correspondant ; En dehors de ce cas, le projet de décompte mensuel comporte le relevé des travaux exécutés, tels qu'ils résultent des constatations contradictoires ou, à défaut, de simples
Article A821-80
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71
Le commissaire aux comptes s'enquiert par ailleurs auprès des personnes chargées de l'audit interne et de toute autre personne qu'il estime utile d'interroger dans l'entité de leur éventuelle connaissance de fraudes avérées, suspectées ou simplement alléguées
Article Annexe
Développer une application simple de mobilité numérique. Utiliser l'anglais dans son activité professionnelle en informatique.
Bande de pantalon Le pantalon porte, à cheval sur la couture de son côté extérieur, une bande dite bande de commandement de 28 mm de largeur en soie bleu nuit lissée ton sur ton, d'une rangée simple de feuilles de chêne et de glands.
Article 30-0 I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 76
-Le bénéficiaire produit sur simple demande de l'administration : 1° Pour les logements mentionnés au I : a) Préalablement à la réalisation des travaux, un audit énergétique du bâtiment ou de la partie de bâtiment réalisé selon les dispositions prévues
Article R321-47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 62 > 48
Elles sont formulées auprès du premier président de la cour d'appel par simple requête déposée au greffe.
Article R766-50
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 97
Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple. En cas d'empêchement, un membre du conseil peut donner délégation à un autre membre. Aucun membre ne peut toutefois recevoir plus d'une délégation.
Article L2224-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 21
En aucun cas, cette prise en charge ne peut se traduire par la compensation pure et simple d'un déficit de fonctionnement.
Article 795
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 34
aux mutuelles, à tous autres organismes reconnus d'utilité publique dont les ressources sont affectées à des œuvres d'assistance et de bienfaisance, à la défense de l'environnement naturel ou à la protection des animaux ainsi qu'aux associations simplement
Article R5124-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 60
général, soit le directeur général unique ; c) Dans les sociétés en commandite par actions, les sociétés à responsabilité limitée, les entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée, les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite simple
Article Annexe 3-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33
Détermination du seuil de rentabilité -méthodes de coûts partiels ; -méthode du coût complet (cas simple de répartition des charges indirectes).
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