CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2004:197
30 juin 2004
#BMI Bertollo Srl contro Ufficio dell’Unione europea per la proprietà intellettuale.#Causa T-186/02.
Page 59 sur 1372
CJUE
ECLI:EU:C:1987:494
18 novembre 1987
. # Maria Beiten przeciwko Komisji Wspólnot Europejskich. # Sprawa 206/85.
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007992199
18 septembre 1998
NORMANDIE BETON, dont le siège est à Manneville-sur-Risle (27500), représentée par son gérant en exercice ; la S.A.R.L.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2204136_20230111
11 janvier 2023
ORDONNE Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête n°2204136 de la SAS Les Bétons Niçois.
ORTA_2204138_20230111
ORDONNE Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête n°2204138 de la SAS Les Bétons Niçois.
cr
61372570cd5801467741dba8
21 juin 1995
aux motifs qu'à l'appui de ces constatations, la Cour observe qu'il n'est pas contesté que la réalisation par Sobea-Balancy des installations de génie civil de l'aire de stockage, à savoir la dalle de béton
5ème chambre sociale PH
642d14aecb8fa004f57da261
4 avril 2023
, - condamné la SAS Berto Languedoc-Roussillon à payer à M.
4 SS
CETAT:CETATEXT000007763213
25 septembre 1989
Vu la requête, enregistrée le 30 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE ANONYME BETON CONTROLE DU LIMOUSIN, dont le siège est ... et pour la SOCIETE FRANCAISE
Cour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8679d
19 novembre 2002
PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES X... l'appel formé le 5 mars 2001 par la SA BEDARICIENNE FEDER BETON à l'encontre de la société CEGECOL, d'un jugement rendu le 1er février 2001 par le Tribunal de
LE Xc/EARL DU CUILLERETI - Exposé du litige
6253c965bd3db21cbdd88341
20 avril 2006
peu de mortier, une fissure verticale dans le voile béton en partie centrale dans la fosse à lisier de gauche et des fissures entre les caillebotis et le plancher béton de la circulation.
6253cd60bd3db21cbdd93225
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00094
3 février 2009
X... de sa demande de condamnation de la société LIBAUD BÉTON CHANTIERS au paiement d'une somme de 201.298,94 euros, aux motifs que « Monsieur X... a de façon habituelle loué à la société LIBAUD BÉTON
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MBMZ S.A.R.L. D2Dc/S.A
64a66022bbd03a05db9651ac
5 juillet 2023
Sur le jaunissement du béton La société appelante fait également grief au tribunal de commerce de l'avoir condamnée à prendre en charge le coût de la reprise du jaunissement du béton et soutient que
Chambre Commerciale
642e75f38b510604f5bc1f90
5 avril 2023
EXPOSE DU LITIGE La SARL Laroche Bétons est une entreprise de fabrication et de livraison de béton. La SAS Chambon Construction est une entreprise de maçonnerie.
8ème chambre
DTA_2109441_20251211
11 décembre 2025
dallage béton armé ».
Pôle 5 - Chambre 6
68e743143940dd585f4f7512
8 octobre 2025
L'intimé entend préciser : ' Que la société Cemex Bétons Sud Est fabrique et commercialise du béton prêt à l'emploi.
Section B
68ef2c1e796eb4b7485628f5
9 octobre 2025
Le tribunal a retenu la garantie de la société Tahiti Project Beton à l'égard de la SCI [Adresse 6], fixant la créance de la compagnie Axa au passif de la société Tahiti Project Beton à hauteur de 32'440'430
4ème chambre
DCA_22TL21500_20240530
30 mai 2024
Par un arrêté du 17 septembre 2016, le maire de Flourens (Haute-Garonne) a accordé à la société Garrouste Béton un permis de construire pour la construction d'une unité de fabrication de béton sur un terrain
613722e8cd58014677403092
27 mai 1997
domicilié ministère de l'Economie et des Finances, ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Tours (1re chambre), au profit de la société Ligérienne Béton
Procédures Collectives
69db6d10cdc6046d47f7e44c
20 janvier 2025
. : 2024016531 PC : 2024J1307 Sté BETOSYSTEME DECOR nom commercial : BETOSYSTEME DECOR Béton imprimé et mural, béton cire et mural, béton drainant, béton lisse, Epoxy.