Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24TL00070_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Lafon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01223_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Lafon, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Santin, substituant Me Rosier, pour la commune de Montpellier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01401_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Lafon, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02323_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Lafon, - et les observations de Me Balg pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02917_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Lafon, - et les conclusions de Mme Fougères, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00791_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Lafon, - et les conclusions de Mme Fougères, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL03133_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Lafon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01393_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Lafon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01500_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Lafon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22032_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22592_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00514_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Lafon, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Serpentier pour la société RD Néphrologie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00628_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20982_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Lafon, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Bouffard pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01194_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lafon, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Pottier pour la société Energie Plaine du Mas Dieu. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL04428_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Lafon, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL04494_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Lafon, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00316_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Lafon, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01953_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Nicolas Lafon, - et les conclusions de Mme Virginie Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
61372232cd580146773fb03e
11 octobre 1994
11 octobre 1994
, envers la société SOVAC, aux dépens et aux frais d'exécution du présent arrêt ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et prononcé par M. le président de X... de Lacoste
Source officiellePage 59 sur 601