harcèlement moral de son supérieur - harcèlement moral dont l'existence a été écartée par l'arrêt ; qu'il résulte également de la décision attaquée que la lettre de démission remise par la salariée l'après-midi

; qu'elle s'est ensuite rendue au commissariat de police pour déposer une main courante actant, d'une part, d'une ecchymose au bras gauche et, d'autre part, une douleur au thorax ; que, dans l'après midi

a demandé aux témoins, Ali X... et Lucien A..., de se retirer dans la chambre qui leur était destinée tandis qu'il invitait les autres témoins à se retirer de l'auditoire et à se représenter l'après-midi

Les sociétés DAVIDSON EST, DAVIDSON MIDI-PYRÉNÉES, DAVIDSON OUEST, DAVIDSON PARIS, DAVIDSON RHÔNE-ALPES, DAVIDSON SI, DAVIDSON TECHNOLOGIES et M.

.., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2e Chambre civile, 1re Section), au profit de la Société générale, venant aux droits de la banque Midi

sa première branche : Vu les articles 1382 et 1383 du code civil : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bac plus qui exerce une activité de soutien scolaire à domicile dans la région Midi-Pyrénées

22 juillet 2003, son épouse et ses enfants ont repris l'instance ; Attendu que pour rejeter le recours des consorts X..., l'arrêt énonce que s'il n'est pas contestable que le 27 mai dans l'après midi

le 1er mars 2001, été repris par la société Dunand-Saffar, l'employeur lui a, le 13 avril 2001, notifié un changement de ses horaires, prévoyant le travail outre le samedi matin, trois samedis après-midi

l'Entreprise X..., société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre), au profit de la société Colas "Midi

°/ à l'UDAF du Tarn, prise en qualité de tuteur de Amar X..., ayant toutes deux leur siège [...]                                                     , 4°/ à la caisse de mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées

..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre D), dans le litige les opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Nord Midi-Pyrénées

Le Juge a avisé les parties que la décision sera rendue dans l’après-midi.

Le Juge a avisé les parties que la décision sera rendue dans l’après-midi.

Le Juge a avisé les parties que la décision sera rendue dans l’après-midi.

santé publique ; Dans l’instance pendante entre : 1) LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES Partie non comparante, ni représentée 2) Madame [L] [U]-[Y] Née le 21/06/2005 Domiciliée au 6 Avenue du Midi

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Nord Midi-Pyrénées

Construction et MDV Secrétariat, de troisième part, chemin de la Rabasse à Chateauneuf les Martigues (Bouches-du-Rhône), susceptibles d'être occupées par les sociétés EGB Sud-Est, EGB Sud-Est Constructions, Midi

Le 30 juillet 2003, la Banque populaire du Midi, devenue Banque populaire du Sud (la banque), a sollicité le cautionnement personnel et solidaire de M.