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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137227dcd580146773fd9ed
17 octobre 1995
17 octobre 1995
Gérard V..., demeurant 45, square de la Brèche, 92000 Nanterre, et actuellement sans domicile connu, 28 / de M. Guy XX..., demeurant 25, square de la Brèche, 92000 Nanterre, 29 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100232
6 mars 2013
6 mars 2013
(les consorts X...) ; que, dans ses dernières conclusions, Mme Y... a fait valoir que les cinquante-huit premières pièces visées au « bordereau récapitulatif de pièces communiquées », annexé aux dernières
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f094e
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Jean-Pierre DARBON, 6°/ de M. Michel E..., 7°/ de M. Jean-Paul F..., 8°/ de M. Charles G..., 9°/ de M. Marc H..., 10°/ de M. Georges I..., 11°/ de M. Denis J..., 12°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c28e
3 juin 2008
3 juin 2008
représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Pierre-Alain RAVOT, avocat au barreau de GRASSE DEFENDERESSES Madame Monique Y... épouse Z...
Source officiellecomm
613722adcd580146773fff96
9 avril 1996
9 avril 1996
la SCP notariale, Maîtres Gérald, Patrick B... et Alain-Pierre C..., Mme Gérald B..., M.
Source officiellecomm
613722adcd580146773fff98
9 avril 1996
9 avril 1996
la SCP notariale, Maîtres Gérald, Patrick B... et Alain-Pierre C..., Mme Gérald B..., M.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007973839
19 février 1997
19 février 1997
Gérard X..., - les conclusions de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fde5da58c23aa380b2b2e37
29 juin 2018
29 juin 2018
Représenté par Me Françoise Z... de la Y..., avocat au barreau d'ESSONNE Assisté sur l'audience par Me Pierre Z... de la Y..., avocat au barreau d'ESSONNE Madame Laure X...
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88628
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Gérard X..., n'ont pas pu avoir d'incidence sur l'engagement de ce dernier .
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d783cdc6046d47b8bf4f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Minute signée par Monsieur Gérard SUSSAN, Président assisté de Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d84acdc6046d47b8cbc1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Minute signée par Monsieur Gérard SUSSAN, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c9
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Vu les dernières conclusions déposées au greffe le 14 février 2007 par l'appelante, et le bordereau de pièces qui y est annexé.
Source officielleTrib. de Commerce
69ef19d0cdc6046d47afc990
24 avril 2026
24 avril 2026
de la délivrance de la présente assignation ; Condamner la SAS GERARD GERMAIN à lui payer la somme de 9 744,11 € au titre de son préjudice immatériel ; Condamner la SAS GERARD GERMAIN à lui payer la
Source officiellecr
613725c5cd58014677420663
16 juin 1999
16 juin 1999
Gérard, - Y... Paul, partie civile, - Y... Emilie, partie civile, - A...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdd231d487bb48c44a2c468
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Gérard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faaa
13 septembre 2012
13 septembre 2012
No 10/04462 AFFAIRE : LE FOYER DE VIE GERARD VIVIEN C/ UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES Décision déférée à la cour : Jugement
Source officielleciv1
613721aacd580146773f5d2d
10 juin 1992
10 juin 1992
Pierre XE..., demeurant ... (Orne), 43°/ M. Gérard XF..., demeurant ... des Groseillers, Flers (Orne), 44°/ M. Bertrand XG..., demeurant ... (Orne), 45°/ M. Daniel XI..., demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008426_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Il ne ressort pas des pièces du dossier que les terrains situés dans le hameau de la Gergaudière classés en zone agricole par le règlement du PLUi seraient dépourvus de tout potentiel agronomique et il
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9005e
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f0
14 mars 2013
14 mars 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard
Source officiellePage 59 sur 735