compris dans la zone de production des vins d'appellation d'origine Muscadet et Muscadet Sèvre-et-Maine ; qu'ils ont rapproché les éléments résultant de l'inventaire des déclarations de récoltes et de stocks

société Sudfer, titulaire, à compter du 7 avril 1992, d'un marché en sous-traitance pour la récupération des ferrailles provenant de la démolition des anciens chantiers navals de La Seyne-sur-Mer, a stocké

Gris) du fonds de commerce de la société Nicolle et de la société Technologie métallerie automatisme pour un prix fixé "hors frais" pour les éléments corporels et incorporels et "hors taxes" pour les stocks

ce contrat par lettre du 11 septembre 1996 ; que, par acte daté du 3 septembre 1996 et publié le 9, la société Rebel avait donné son fonds en location-gérance à la société Mardis, en lui cédant son stock

à CII.HB d'acheter et de revendre les produits de BT en opérant comme un prestataire de services; que pour cela, la société BT s'est engagée à céder à la société CII.HB divers actifs immobilisés et stocks

intitulée « Indemnité de résiliation » : « Le présent contrat tant par sa durée que les matériels et logiciels entretenus nécessitent l'engagement par ECI de personnel hautement qualifié, le maintien d'un stock

du 14 janvier 2022, l'officier de police judiciaire saisi sur commission rogatoire a requis un enquêteur spécialisé en nouvelles technologies aux fins de procéder à la copie numérique des contenus stockés

Considérant notamment que des actions Restricted Stocks Units (RSU) leur étaient dues, les salariés ont saisi la juridiction prud'homale pour obtenir la condamnation de la société à leur payer diverses

Considérant notamment que des actions Restricted Stocks Units (RSU) leur étaient dues, les salariés ont saisi la juridiction prud'homale pour obtenir la condamnation de la société à leur payer diverses

prendre livraison de la marchandise en annulant la facture correspondante, et décidé en conséquence de faire application de la clause du contrat stipulant qu'en cas de défaut d'achat de la totalité du stock

The first applicant, a joint-stock company incorporated under Russian law, is the publisher of the newspaper Kommersant (“the applicant company”).

discriminatoires, la cour d'appel relève que la société SITAP avait, par télécopie du 17 août, informé la société Dischamp du non enlèvement des marchandises, en invoquant, outre l'état abondant de ses stocks

de comptabilité pour absence de présentation de registre des assemblées, d'inventaires cotés et paraphés, de justificatifs de recettes sur l'ensemble de la période vérifiée et de justificatifs des stocks

attaqué a déclaré le prévenu coupable d'abus de biens sociaux au préjudice de la société Deshayes ; "aux motifs, d'une part, que le 30 juin 1988 Guy Ramez acquérait au nom de la société Deshayes un stock

Atlantic Airlines et Iberia, nonobstant l'arrêt du 19 mai 1993, à savoir en cas d'achat de TPIS pour la totalité des Airbus A 330 achetés par les compagnies Thai Airways et Malaysia, la fourniture des stocks

la société Game Ingénierie n'était pas tenue, non seulement d'assurer la gestion des robots, mais aussi, comme le prévoyait la convention, l'informatisation de la production, incluant la gestion des stocks

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