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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2006603_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

d'un test présenté par le demandeur pour une formulation phytopharmaceutique précise se fait par comparaison avec les données historiques du laboratoire qui a mené ce test, pour établir sa fiabilité,

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006614_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

d'un test présenté par le demandeur pour une formulation phytopharmaceutique précise se fait par comparaison avec les données historiques du laboratoire qui a mené ce test, pour établir sa fiabilité,

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006615_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

d'un test présenté par le demandeur pour une formulation phytopharmaceutique précise se fait par comparaison avec les données historiques du laboratoire qui a mené ce test, pour établir sa fiabilité,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd944ef

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Présente et assistée de Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SAS LABORATOIRES DERMATOLOGIQUE DUCRAY [...] [...]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02456

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

produits, depuis la réception jusqu'à la phase d'expédition, intégrant le contrôle quantitatif et qualitatif et le conditionnement des préparations ; que, par suite, ces opérations ne peuvent pas s'analyser

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda509b101e7c987dbe7a80

Appel

7 août 2019

7 août 2019

l'échantillon de 5ml reçu le 7 juillet 2014 analysé par la technique de la chromatographie en phase gazeuse (CPG) était placé sous scellé dont l'état a été noté OK, - des résultats de l'analyse sanguine

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f080e4cdc6046d47d1d2a5

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

estimation du nombre d'analyses amiante est proposé à titre indicatif.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e89303f271a402af33b856

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Quant au secteur géographique, elle indique que, pour la société PIERRE FABRE MEDICAMENT, elle travaillait sur 14 unités géographiques d'analyse (UGA) réparties sur 6 départements, et que pour la société

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01411_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Pour l'année 2014, figurent au dossier des courriers de l'assurance maladie en date des 27 janvier et 10 février, des résultats de laboratoire du 2 juillet 2015 mentionnant des analyses antérieures du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f520

Appel

16 juillet 2009

16 juillet 2009

Cette société estime que son préjudice est constitué par une perte de marge brute pendant la fermeture du bâtiment, différents frais liés au sinistre, des honoraires de conseils, des charges indirectes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

64a7b1fd3bcaf505db69698a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de ventilation dans ledit laboratoire et une extraction des gaz d'échappement ; que la médecine du travail n'a formulé qu'un conseil consistant à équiper le laboratoire d'un système d'aspiration.

Source officielle
CA

14e chambre

60325719c2e6448c79019385

Appel

22 février 2018

22 février 2018

avancés de l'association A.St.A World-Wide, - désigner en qualité d'expert un laboratoire national indépendant, avec pour mission de : *se faire remettre les échantillons de quartz de synthèse objet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00554

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

qui ont porté sur l'eau et l'air ; l'analyse de l'eau réalisée par un laboratoire indépendant, en lien avec l'Agence Régionale de Santé, a conclu à l'absence de contamination

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a67

Appel

10 décembre 1998

10 décembre 1998

Ce compte est devenu fortement débiteur après que la société D.C.A. eut pris une participation en décembre 1990 dans les Laboratoires KLEIN moyennant une somme de 1.250.000 F prélevée sur le compte.

Source officielle
CA

14e Chambre

6035d68e9eef463d48472595

Appel

17 février 2016

17 février 2016

 ; Attendu que le seul avantage financier au bénéfice des étudiants, est une bourse qui leur est allouée pour la durée de leur thèse par le GIE ; Attendu que le troisième élément consiste en l'analyse

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX00621_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

d'analyses médicales qui perd sa visibilité directe depuis la route en raison de l'avancement du bâtiment, de la construction d'une murette supplémentaire et de la plantation d'arbres, qui subit une perte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850b0

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

des sangs de lui-même, de la mère et de l'enfant Alexandre, les frais d'expertise étant avancés par le Trésor Public, ainsi que la condamnation de Mlle Y... au paiement d'une indemnité de 5 000 francs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd9483c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

de traiteur, vente en gros, demi gros, et aux particuliers de produits carnés (55% du CA moyen TTC) : 11.040.447 € TTC/an x 55% = 6.072.246 € indemnités accessoires : frais de remploi : 606.075 € trouble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2505963_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

si prélèvements ; - Les attestations d’assurances et les qualifications professionnelles du ou des opérateurs (Diagnostiqueur, laboratoire d’analyses, etc.). ». 7.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300689

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

O..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur judiciaire à la procédure de sauvegarde de la société Adela, défendeurs à la cassation ; La société Laboratoires Xylobell a formé, par

Source officielle

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